Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
1946 résultats correspondant à votre recherche.
Date de publication
Type de contenu
Viticultures n°16 du 15 janvier 2011 | 14/01/2011
Au sommaire : Publication des premières estimations pour le récolte 2010 dans l’Union européenne, publication du plan de contrôle des vins de France sans IG avec cépages et millésime, résultats de l'étude...
Viticultur...pdf
298 Ko
Liste des laboratoires habilités par FranceAgriMer pour la distillation et l'enrichissement (13 janvier 2011) | 12/01/2011
Laboratoires habilités par FranceAgriMer à contrôler le taux des moûts concentrés et concentrés rectifiés.
Liste_labo...pdf
34 Ko
Exportation par mer au cours de l'année 2011 | 10/01/2011
Note aux opérateurs n°1 / 2011.
Opérations de transbordement dans la Communauté.
Déclaration de non-transbordement pour l'année 2011.
NOTEOPE_01...pdf
513 Ko
FILIERE/SIQ/D 2011-01 - Décision relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 05/01/2011
Décision modificative de la décision FILIERE/SIQ/D2010-77 relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERE-SI...pdf
40 Ko
Notifier les entraves au commerce | 31/12/2010
Dans le cadre de la stratégie d’accès au marché de l’Union européenne, la Commission européenne propose un partenariat renforcé entre ses services, les Etats membres et les entreprises. Une meilleure coopération...
Procedure_...pdf
444 Ko
FILIERE/SIQ/D 2010-77 - Programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 27/12/2010
Programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERES S...pdf
242 Ko
FILIERES/SIQ/D 2010-80 - Frais d'agrément et de certification des vins | 27/12/2010
Frais d'agrément et de certification des vins ne bénéficiant pas d'une appellation d'origine protégée ou d'une indication géographique protégée et portant une mention de cépage ou de millésime (VSIG) -...
FILIERES S...pdf
76 Ko
Décisions du Directeur de FranceAgriMer concernant le calcul de la redevance | 27/12/2010
Frais d'agrément et de certification des vins ne bénéficiant pas d'une appeletion d'origine ou d'une indication géographique protégée et portant une mention de cépage ou de millésime (VSIG) - campagne...
Décisions ...pdf
115 Ko
Décisions du Directeur de FranceAgriMer - concernant le calcul de la redevance VSIG | 27/12/2010
Filière/SIQ/D 2010-80 du 28 décembre 2010
Frais d'agrément et de certification des vins ne bénéficiant pas d'une appellation d'origine ou d'une indication géographique protégée et portant une mention...
calcul-red...pdf
120 Ko
Règlement (CE) nº 2702/1999 du Conseil du 14 décembre 1999 | 26/12/2010
relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le Règlement (CE) n° 2060/2004 du Conseil du 22 novembre 2004
Reglement_...pdf
168 Ko
FILIERES/SIQ/D 2010-79 - Plan de contrôle des vins sans indication géographique avec mention du (ou des ) cépage(s) ou du millésime (VSIG) | 15/12/2010
Plan de contrôle des vins sans indication géographique avec mention du (ou des ) cépage(s) ou du millésime (VSIG)
)a¦ÇFILIE...pdf
596 Ko