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Modèle de maquette de budget pour les programmes de promotion (hors prolongation) | 30/05/2011
Modèle de maquette de budget pour les programmes de promotion (hors prolongation).
Budget-san...xls
18 Ko
Modèle de tableau récapitulatif des réalisations commerciales dans le cadre des programmes de promotion | 30/05/2011
Modèle de tableau des réalisations commerciales dans le cadre des programmes de promotion.
Realisatio...xls
22 Ko
Cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012 | 30/05/2011
Cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012
2-CC-Promo...pdf
48 Ko
Appel à propositions pour la promotions des vins réalisée par les interprofessions dans les pays tiers. | 30/05/2011
Appel à propositions pour la promotions des vins réalisée par les interprofessions dans les pays tiers, en application du règlement (CE) n°479/2008.
1-Lt-propo...pdf
10 Ko
Evaluation des programmes et actions de promotion dans les pays tiers | 30/05/2011
Annexe I du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012
3-A-I-EVAL...pdf
12 Ko
Elligibilité des dépenses dans le cadre des programmes de promotion dans les pays tiers | 30/05/2011
Annexe II du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012
3-A-II-eli...pdf
26 Ko
Modèle de caution ponctuelle personnelle et solidaire | 30/05/2011
Annexe III du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012.
4-A-III-ca...pdf
10 Ko
Modalités concernant la participation financière de l’Union Européenne dans le cadre des programmes de promotion dans les pays tiers | 30/05/2011
Annexe IV du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012.
5-A-IV-log...pdf
9 Ko
Formulaire relatif aux organismes d'exécution des actions de promotion dans les pays tiers. | 30/05/2011
Annexe V du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012.
6-A-V-orga...pdf
7 Ko
Modalités d'information des bénéficiaires de la PAC préalable à la publication des montants versés | 30/05/2011
Annexe VII du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012.
7-Lettre-P...pdf
6 Ko
Les ventes 2010 de vins en cafés hôtels restaurants | 29/05/2011
Résultats de l'enquête nationale cafés hôtels restaurants 2010
enquete_ve...pdf
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Points clés du Conseil Spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 25 mai 2011 | 26/05/2011
Point sur la conjoncture française et mondiale.
CPconjonct...pdf
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