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FILIERES-SEM-D 2010-64 - Modification du programmes d’investissements des Entreprises | 25/10/2010
Décision du Directeur général de FanceAgriMer modifiant la décision 2010-05 du 17 février 2010 relative aux programmes d’investissements des Entreprises en application des règlements (CE) n°479/2008 du...
FILIERES-S...pdf
183 Ko
FranceAgriMer Rapport d'Etablissement 2009 | 19/10/2010
FranceAgriMer Rapport d'Etablissement 2009
FRAM-Rapp-...pdf
1,6 Mo
Presentation du marché du vin au 20 octobre | 19/10/2010
Document du conseil spécialisé du 20 octobre
Conjonctur...pdf
614 Ko
Viticultures n°11 - Octobre 2010 | 14/10/2010
Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole.
Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf
142 Ko
Liste provisoire des laboratoires habilités par FranceAgriMer pour la distillation et l'enrichissement (15 octobre 2010) | 14/10/2010
Liste provisoire des laboratoires habilités par FranceAgriMer pour contrôler l'utilisation des moûts concentrés et concentrés rectifiés (15 octobre 2010).
Liste_prov...pdf
30 Ko
Liste provisoire des laboratoires habilités par FranceAgriMer au 15 octobre 2010 | 14/10/2010
liste par département au 15 octobre 2010 / Distilation et enrichissement
Liste_prov...pdf
30 Ko
Observatoire des exploitations viticoles : résultats 2008 | 14/10/2010
Depuis sa mise en place durant l’année 2007, l’observatoire des exploitations viticoles est suivi tous les ans à partir d’une étude réalisée par le Conseil national des centres d’économie rurale (CNCER)...
Obser_expl...pdf
678 Ko
Formulaire de demande d'aide à l'enrichissement par adjonction de moûts | 13/10/2010
Demande d'aide à l'enrichissement de la récolte 20XX par adjonction de moûts de raisin concentrés (MC) et / ou de moûts de raison concentrés rectifiés (MCR).
Cible : les producteurs.
DDE AIDE p...pdf
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Arrêté du 4 octobre 2010 | 12/10/2010
Modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l’article 103 tervicies du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 modifié
Arrete-pv-...pdf
103 Ko
Arrêté du 04/10/2010 relatif à la distillation des sousproduits de la vinification prévue à l’article 103 tervicies du règlement (CE) no 1234/2007 | 12/10/2010
Arrêté du 4 octobre 2010 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l’article 103 tervicies du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil...
Arrete-pv-...pdf
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INTERNATIONAL/SAITL/D2010-55 - modalités de paiement de l'aide aux programmes de promotion des vins sur le marchés des pays tiers. | 03/10/2010
Modification de la décision du directeur général de 4 août 2010 portant modalités de paiement par FranceAgriMer de l'aide aux programmes de promotion des vins sur le marchés des pays tiers.
INTERNATIO...pdf
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Viticultures n°10 - Octobre 2010 | 30/09/2010
Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole.
Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf
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