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Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 4) - Campagne 2010/2011 - Languedoc-Roussillon | 21/11/2010
Cette note a pour objet d’informer des dispositions générales relatives à l’aide à la restructuration et à la reconversion individuelle du vignoble ainsi que sur la constitution du dossier. Il est recommandé...
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172 Ko
Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 4) - Campagne 2010/2011 - Midi-Pyrénées | 21/11/2010
Cette note a pour objet d’informer des dispositions générales relatives à l’aide à la restructuration et à la reconversion individuelle du vignoble ainsi que sur la constitution du dossier. Il est recommandé...
Note_deman...pdf
152 Ko
Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 4) - Campagne 2010/2011 - PACA | 21/11/2010
Cette note a pour objet d’informer des dispositions générales relatives à l’aide à la restructuration et à la reconversion individuelle du vignoble ainsi que sur la constitution du dossier. Il est recommandé...
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159 Ko
Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 3) - Campagne 2010/2011 - Alsace | 21/11/2010
Cette note a pour objet d’informer des dispositions générales relatives à l’aide à la restructuration et à la reconversion individuelle du vignoble ainsi que sur la constitution du dossier. Il est recommandé...
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162 Ko
Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 3) - Campagne 2010/2011 - Val de Loire | 21/11/2010
Cette note a pour objet d’informer des dispositions générales relatives à l’aide à la restructuration et à la reconversion individuelle du vignoble ainsi que sur la constitution du dossier. Il est recommandé...
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178 Ko
Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 5) - Campagne 2010/2011 - Aquitaine | 21/11/2010
Cette note a pour objet d’informer des dispositions générales relatives à l’aide à la restructuration et à la reconversion individuelle du vignoble ainsi que sur la constitution du dossier. Il est recommandé...
Note_deman...pdf
202 Ko
Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 5) - Campagne 2010/2011 - Bourgogne | 21/11/2010
Cette note a pour objet d’informer des dispositions générales relatives à l’aide à la restructuration et à la reconversion individuelle du vignoble ainsi que sur la constitution du dossier. Il est recommandé...
Note_deman...pdf
158 Ko
FranceAgriMer Rapport filières 2009 | 19/11/2010
FranceAgriMer Rapport filières 2009
Rapport d'activité des filières 2009
FRAM-Rapp-...pdf
3 Mo
Arrêté du 28 octobre 2010 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais et des moûts destinés à l’élaboration des vins sans AOP ou IGP (récolte 2010) | 15/11/2010
Arrêté du 28 octobre 2010 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais et des moûts destinés à l’élaboration des vins ne bénéficiant pas d’une appellation d’origine protégée...
Arrete_281...pdf
91 Ko
Viticultures n°13 - Novembre 2010 | 14/11/2010
Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole.
Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf
150 Ko
AIDES/SACSPE/D 2010-66 - Procédure et modalités de demande d'autorisation de retrait sous contrôle des sous produits de la vinification | 09/11/2010
Procédure et modalités de demande d'autorisation de retrait sous contrôle des sous produits de la vinification prévue à l'article 3 de l'arrêté du 16 février 2009 modifié.
AIDES-SACS...pdf
162 Ko
Viticultures n°12 - Novembre 2010 | 31/10/2010
Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole.
Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf
543 Ko