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liste les laboratoires autocontrôlés 2019 | 20/10/2019
liste les laboratoires reconnus pour les analyses d’autocontrôles sanitaires des vignes mères
Liste Labo...pdf
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Le passeport phytosanitaire (PP) | 20/10/2019
Le passeport phytosanitaire est un document officiel utilisé pour la circulation de certains végétaux, produits végétaux et autres objets sur le territoire de l'Union (y compris pour une circulation à...
Nouveau PP...pdf
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INTV-CONTNORM-2017-38 - Décision du Directeur Général de FranceAgriMer | 20/10/2019
Liste des clones agréés de variétés de vigne inscrites au catalogue cité à l’article R661-28 du code rural et de la pêche maritime
décisioncl...pdf
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Note aux distillateurs - Prestations viniques 2019-2020 | 17/10/2019
Cette note aux distillateurs reprend les conditions d'accès à l'aide pour l'élimination des sous-produits de la vinification par distillation pour la réalisation de la collecte et la transformation des...
Note disti...pdf
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Liste des distillateurs enregistrés | 17/10/2019
Cette liste reprend les distillateurs ayant fait une demande d'enregistrement auprès de FranceAgriMer au 05/09/2019
Liste des ...pdf
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Décision INTV-POP-2019-26 8 oct 19 | 10/10/2019
Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer des opérations de promotion des vins sur les marchés des pays tiers par les entreprises et les interprofessions...
Décision I...pdf
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Liste des laboratoires reconnus par FranceAgriMer pour les autocontrôles sanitaires sur vignes-mères - 2019 | 25/09/2019
Retrouver les coordonnées des laboratoires reconnus par FranceAgriMer pour les autocontrôles sanitaires sur vignes-mères.
Laboratoir...pdf
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Modèle de caution ponctuelle communautaire | 23/09/2019
Modèle de garantie pour la couverture de l'avance versée au titre du dispositif d'aide à la promotion des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers, en application du Règlement...
Modèle cau...doc
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Formulaire d’adhésion pour les bénéficiaires | 23/09/2019
Formulaire à remplir dans le cadre d’une convention de subvention de programmes simples mis en œuvre par plusieurs bénéficiaires
Formulaire...docx
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Annexe 2 – Budget Prévisionnel de l’action | 23/09/2019
Déclaration des budgets prévisionnels pour chaque catégorie budgétaire (mono et multi bénéficiaire) – En amont de la signature de la convention
Annexe 2 -...xlsx
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E commerce, réalités actuelles et perspectives pour l'agroalimentaire | 25/07/2019
PPT de présentation de Blézat - E commerce, réalités actuelles et perspectives pour l'agroalimentaire
190718_Ble...pdf
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Compte rendu - Table-ronde Consommation / E-commerce | 25/07/2019
Retrouvez le compte rendu de l'atelier sur la consommation et l’e-commerce organisée dans les locaux du Medef le 18 juillet 2019
Compte ren...pdf
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