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Liste des opérateurs de commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et energetiques | 20/10/2019
Cette liste reprend l'ensemble des opérateurs de commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et énergétiques enregistrés auprès de FranceAgriMer au 21 octobre 2019
2019-10-21...pdf
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Carte services territoriaux B&P | 20/10/2019
Répartition départementale entre les services territoriaux responsables du contrôle des bois et plants de vigne
Carte Serv...pdf
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Ordonnance n° 2015-1247 du 7 octobre 2015 | 20/10/2019
Relative aux produits de la vigne.
Ordonnance...pdf
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Arrêté du 16 août 1994 modifié | 20/10/2019
Relatif au contrôle sanitaire des végétaux, produits végétaux et autres objets et aux modalités de délivrance du passeport phytosanitaire.
Arrêté 16 ...pdf
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Arrêté du 24 mai 2006 modifié | 20/10/2019
Relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets.
Arrêté du ...pdf
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Arrêté du 23 octobre 2006 modifiant l'arrêté du 24 février 1981 | 20/10/2019
Relatif aux conditions de commercialisation des matériels de multiplication végétative de la vigne
Arrêté du ...pdf
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Arrêté du 18 avril 2008 modifié | 20/10/2019
Relatif au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne).
Arrêté du ...pdf
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Arrêté du 15 décembre 2014 | 20/10/2019
Relatif à la liste des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces végétales.
Arrêté du ...pdf
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Arrêté du 19 décembre 2013 modifié | 20/10/2019
Relatif à la lutte contre la flavescence dorée de la vigne et contre son agent vecteur.
Arrêté du ...pdf
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Instruction technique DGAL/SDQSPV/2017-653 | 20/10/2019
Plan de surveillance pluriannuel national de Xylella fastidiosa
IT - 2017-...pdf
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Note de service DGAL/SDQSPV/2017-643 | 20/10/2019
Modalités de surveillance et lutte contre les phytoplasmes de la vigne
NS - 2017-...pdf
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Instruction technique DGAL/SDQSPV/2017-39 | 20/10/2019
Plan national d'intervention sanitaire d'urgence Xylella fastidiosa
IT-PNISU_2...pdf
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