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Type de contenu
Décision Promotion appel à proposition 2013.pdf | 22/01/2013
Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
06 - CS23-...pdf
25 Ko
note sur fonds_RD.pdf | 22/01/2013
Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
07 - CS23-...pdf
833 Ko
Fonds activités 2012.pdf | 22/01/2013
Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
07 - CS23-...pdf
175 Ko
Note conjoncture Vin - janvier 2013 (2).pdf | 22/01/2013
Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
08 - CS23-...pdf
586 Ko
conjoncture Vin - janvier 2013.pdf | 22/01/2013
Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
08 - CS23-...pdf
586 Ko
Arrêté du 16 février 2009 définissant les conditions de mise en oeuvre des mesures de promotion dans les pays tiers - Version consolidée au 2 janvier 2013 | 01/01/2013
Arrêté du 16 février 2009 définissant les conditions de mise en œuvre des mesures de promotion dans les pays tiers, éligibles au financement par les enveloppes nationales définies par le règlement (CE)...
Arrete-16-...pdf
31 Ko
Modèle de courrier pour demande de paiement Promotion vitivinicole | 30/12/2012
Demande de paiement d’acompte ou solde pour une phase.
A utiliser dans le cadre de la convention avec FranceAgriMer relative au soutien d’un programme de promotion sur les marchés des pays tiers.
0-Modele-c...doc
28 Ko
Modèle pour les rapports d'activité | 30/12/2012
Rapport d’activités par phase :
Description de la mise en œuvre du programme et de ses actions; Présentation des actions pour chaque pays cible
Fournir pour chaque action toutes les informations nécessaires...
1-Modele-r...doc
56 Ko
ERD ( Etat récapitulatif des dépenses ) - Promotion Pure & Voyages _ Version du 07/11/13 | 30/12/2012
Fichier Excel
Certifié conforme et sincère par le dirigeant de l’entreprise (et par le Commissaire aux comptes le cas échéant),
en attestation du paiement et de la comptabilisation des factures.
Signature...
2-Maquette...xls
183 Ko
Déclaration des autres financements publics | 30/12/2012
Déclaration des autres financements publics par phase, pour l’exécution des actions de promotion de ses vins hors de l’Union Européenne, faisant l’objet de la convention
A vérifier auprès de ses partenaires,...
3-Declarat...doc
38 Ko
Attestation de valorisation des échantillons | 30/12/2012
Valorisation des échantillons nécessaires au programme de promotion de promotion par phase. Rappel des dispositions liant l’opérateur et FranceAgriMer
Méthode ou références de la valorisation des échantillons...
4-Attestat...doc
25 Ko
INTERNATIONAL-SAITL-D 2010-52 | 27/12/2012
Modalités de paiement par FranceAgriMer de l'aide au programme de promotion vins dans les pays tiers
INTERNATIO...pdf
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