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simulateur calcul aide GEL ASSURES | 24/03/2022
simulateur calcul aide GEL ASSURES
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14 Ko
attestation comptable dématérialisée | 06/07/2021
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ATTESTATIO...pdf
122 Ko
Cahier des charges techniques - AAP-Observatoire | 02/07/2021
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CahierDesC...pdf
242 Ko
Annexe_1.Descriptif technique.2021 | 02/07/2021
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Annexe_1.D...docx
89 Ko
Stockage de vin - Attestation comptable numérique | 01/07/2021
Attestation comptable numérique relative à l'aide exceptionnel au stockage de vin pour la période de 8 mois.
ATTESTATIO...pdf
122 Ko
Vin : Guide de dépôt - période 8 mois | 01/07/2021
Aide au stockage de vins dans le contexte de la crise sanitaire liée à la pandémie de Covid 19.
Guide à destination des utilisateurs de la Plateforme d’Acquisition de Données (PAD)
Guide depo...docx
1 Mo
Ventes et achats de vins effervescents en France - Bilan 2020 | 01/07/2021
Bilan 2020 des ventes en grande distribution (hypermarchés et supermarchés) et des achats pour la consommation à domicile des vins effervescents en France.
BIL-VIN-20...pdf
6,2 Mo
Formulaire de signalement d'ON par les OPA | 01/07/2021
Formulaire de notification de cas de suspicion ou de détection d'organismes nuisibles réglementés par les OPA
version juin 2021
Formulaire...pdf
515 Ko
Précisions concernant les dispositions relatives aux obligations de traitements insecticides dans les vignes mères et les pépinières viticoles. | 29/06/2021
Précisions concernant les dispositions relatives aux obligations de traitements insecticides dans les vignes mères et les pépinières viticoles.
Référence : article 16 de l'arrêté du 27/04/2021 relatif...
Précision ...pdf
114 Ko
Annexe 2 - Budget prévisionnel et plan de financement par action du projet | 28/06/2021
Annexe 2 - Budget prévisionnel et plan de financement par action du projet
Annexe_2.B...pdf
72 Ko
Annexe 3 - Budget prévisionnel et plan de financement par organisme | 28/06/2021
Annexe 3 - Budget prévisionnel et plan de financement par organisme
Annexe_3.B...pdf
573 Ko
Compétitivité des filières agroalimentaires Françaises (Rapport Extrait) 4Mo | 25/06/2021
Extrait du Rapport Compétitivité des filières agroalimentaires Françaises
Caractériser et comprendre la dégradation du solde commercial et l'érosion de la compétitivité des filières agricoles et agroalimentaires...
20210625_R...pdf
3,6 Mo