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FILIERE/SIQ/D 2010-77 - Programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 27/12/2010

Programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERES S...pdf 242 Ko

FILIERES/SIQ/D 2010-80 - Frais d'agrément et de certification des vins | 27/12/2010

Frais d'agrément et de certification des vins ne bénéficiant pas d'une appellation d'origine protégée ou d'une indication géographique protégée et portant une mention de cépage ou de millésime (VSIG) -...
FILIERES S...pdf 76 Ko

Décisions du Directeur de FranceAgriMer concernant le calcul de la redevance | 27/12/2010

Frais d'agrément et de certification des vins ne bénéficiant pas d'une appeletion d'origine ou d'une indication géographique protégée et portant une mention de cépage ou de millésime (VSIG) - campagne...
Décisions ...pdf 115 Ko

Décisions du Directeur de FranceAgriMer - concernant le calcul de la redevance VSIG | 27/12/2010

Filière/SIQ/D 2010-80 du 28 décembre 2010 Frais d'agrément et de certification des vins ne bénéficiant pas d'une appellation d'origine ou d'une indication géographique protégée et portant une mention...
calcul-red...pdf 120 Ko

Règlement (CE) nº 2702/1999 du Conseil du 14 décembre 1999 | 26/12/2010

relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le Règlement (CE) n° 2060/2004 du Conseil du 22 novembre 2004
Reglement_...pdf 168 Ko

FILIERES/SIQ/D 2010-79 - Plan de contrôle des vins sans indication géographique avec mention du (ou des ) cépage(s) ou du millésime (VSIG) | 15/12/2010

Plan de contrôle des vins sans indication géographique avec mention du (ou des ) cépage(s) ou du millésime (VSIG)
)a¦ÇFILIE...pdf 596 Ko

Viticultures n°15 - Décembre 2010 | 14/12/2010

Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole. Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf 611 Ko

Vins et Cidres - n°171 : Vins tranquiles - décembre 2010 | 14/12/2010

Tableau de bord à fin novembre 2010 . Les achats de vins tranquiles en grande distribution - Bilan annuel 2009
1209.pdf 4,2 Mo

Liste provisoire des laboratoires habilités par FranceAgriMer pour la distillation et l'enrichissement (9 décembre 2010) | 08/12/2010

Liste provisoire des laboratoires habilités par FranceAgriMer à contrôler l'utilisation des moûts pour l'aide à la distillation et l'enrichissement (9 décembre 2010).
Liste_prov...pdf 34 Ko

Liste provisoire des laboratoires habilités par FranceAgriMer au 9 décembre 2010 | 08/12/2010

liste par département au 9 décembre 2010 / Distilation et enrichissement
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INTERNATIONAL-SAILT-D 2010-73 - Promotion des vins sur les marchés des pays tiers - suppression appel à propositions du 15 décembre 2010. | 07/12/2010

Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative au programme de promotion des vins sur les marchés des pays tiers - suppression appel à propositions du 15 décembre 2010.
INTERNATIO...pdf 78 Ko

Vins et Cidres - n°171 Décembre 2010 | 06/12/2010

La note d’information de la filière Vins de FranceAgriMer N° 171 Retrouver : Le marchés à la production à fin novembre 2010, les ventes de vins tranquilles en grande distribution, le bilan 2009/10,...
vins_et_ci...pdf 5,5 Mo