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Règlement technique d’examen des variétés de vigne | 24/06/2020
Le présent règlement technique fixe, conformément aux dispositions communautaires applicables (notamment la directive 68/193 concernant la commercialisation des matériels de multiplication de la vigne),...
RT_Vigne.pdf
233 Ko
Règlement technique d’agrément des clones de vigne. | 24/06/2020
Le présent règlement technique s’inscrit dans le cadre préalablement défini notamment par :
- l’arrêté du 20 septembre 2006 relatif à la sélection, à la production et à la distribution des matériels de...
RT_sélecti...pdf
59 Ko
Arrêté du 17 juin 2020 modifié | 22/06/2020
Relatif à la sélection, à la production, à la circulation et à la distribution des matériels de multiplication végétative de la vigne, modifié par l'arrêté du 15 décembre 2020
Arrêté du ...pdf
9 Mo
Formulaire d'engagement DC1Bis 2020 - négociant | 22/06/2020
Distillation de crise des vins AOC – IGP et VSIG - Engagement unique de distillation 2019/2020
ANNEXE DC-1BIS-2019/2020
Formulaire...pdf
124 Ko
Décision INTV-GPASV-2019-21 restructuration 2019/2020 consolidée | 19/06/2020
Décision INTV-GPASV-2019-21 restructuration 2019/2020 consolidée
INTV-GPASV...pdf
737 Ko
Schéma récapitulatif Modification demande d'aide-Demande de paiement | 19/06/2020
Schéma récapitulatif Modification demande d'aide-Demande de paiement
Schéma réc...pdf
566 Ko
Ventes et achats de vins effervescents en France - Bilan 2019 | 18/06/2020
Ventes en grande distribution et achats pour la consommation à domicile de vins effervescents en France- Bilan 2019
BIL-VIN-20...pdf
3,9 Mo
Ventes et achats de vins tranquilles en France - Bilan 2019 | 18/06/2020
Bilan 2019 des ventes en grande distribution (hypermarchés et supermarchés) et des achats pour la consommation à domicile sur le marché du vin tranquille en France.
BIL-VIN-20...pdf
8,1 Mo
Guide utilisateur - Modification demande d'aide-Demande de paiement 2019/2020 | 18/06/2020
Guide utilisateur DAC-DP 2019-2020
GU_Viticul...pdf
1,2 Mo
Modèle Caution Personnelle et Solidaire | 12/06/2020
FranceAgriMer – modèles d’actes de cautionnement – mesures communautaires - modèle de caution personnelle et solidaire ponctuelle.
Modèle Cau...pdf
48 Ko
Liste des Pieces constitutives AAP promo MI 20 | 12/06/2020
FORMULAIRE DE DEMANDE DEPOT D’UN PROGRAMME D’INFORMATION 2020-2021
ListePiece...doc
158 Ko
Formulaire de demande de dépôt d’un programme d’information (OCM MI 2020 / 2021) | 12/06/2020
Formulaire de dépot d'une demande de programme d'information consommateurs AOP/IGP dans les pays du marché Intérieur pour la période de juIn 2020 à juillet 2021
FORMULAIRE...doc
223 Ko