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État du vignoble à la mi-juillet 2011 | 30/06/2011
État du vignoble à la mi-juillet 2011.
Etatduvign...pdf
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Plan stratégique 2011 - 2013 pour la politique de soutien à la promotion et à la communication | 30/06/2011
Plan stratégique 2011 - 2013 pour la politique de soutien à la promotion et à la communication
Planstrat-...pdf
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Arrêté du 21 juin 2010 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais, des moûts et des vins à appellation d’origine de la récolte 2009 | 30/06/2011
Arrêté du 21 juin 2010 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais, des moûts et des vins à appellation d’origine de la récolte 2009 par adjonction de moût de raisin concentré...
Arrete_210...pdf
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Arrêté du 7 juin 2011 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble pour la campagne 2010 / 2011 | 15/06/2011
Arrêté du 7 juin 2011 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble - Campagne 2010 / 2011
Arrete_RS_...pdf
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Arrêté du 6 juin 2011 modifiant l’arrêté du 26 mai 2009 relatif aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble | 15/06/2011
Arrêté du 6 juin 2011 modifiant l’arrêté du 26 mai 2009 relatif aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble.
ARRETE_RS_...pdf
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Note d'information sur la prolongation des programmes de promotion OCM vitivinicole arrivant à échéance avant le 31 décembre 2012 | 31/05/2011
Note d'information sur la prolongation des programmes de promotion OCM vitivinicole arrivant à échéance avant le 31 décembre 2012.
Note-site-...doc
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Cahier des charges pour une demande de prolongation en faveur des entreprises des programmes de promotion existants | 30/05/2011
Cahier des charges pour une demande de prolongation en faveur des entreprises des programmes de promotion existants.
CC-PROMO-O...doc
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Modèle de maquette de budget pour les programmes de promotion avec prolongation | 30/05/2011
Modèle de maquette de budget pour les programmes de promotion avec prolongation.
Budget-pro...xls
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Modèle de maquette de budget pour les programmes de promotion (hors prolongation) | 30/05/2011
Modèle de maquette de budget pour les programmes de promotion (hors prolongation).
Budget-san...xls
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Modèle de tableau récapitulatif des réalisations commerciales dans le cadre des programmes de promotion | 30/05/2011
Modèle de tableau des réalisations commerciales dans le cadre des programmes de promotion.
Realisatio...xls
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Cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012 | 30/05/2011
Cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012
2-CC-Promo...pdf
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Appel à propositions pour la promotions des vins réalisée par les interprofessions dans les pays tiers. | 30/05/2011
Appel à propositions pour la promotions des vins réalisée par les interprofessions dans les pays tiers, en application du règlement (CE) n°479/2008.
1-Lt-propo...pdf
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