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1351 résultats correspondant à votre recherche.
Sélection et multiplication mat certifié | 30/05/2012
Sélection des variétés et des clones de vigne en France et Multiplication de matériel certifié.
Sélection ...pdf
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Etablissements de pré-multiplication agréés par le Ministère en charge de l’agriculture en 2011 - B&P | 30/05/2012
Liste des Etablissements de pré-multiplication agréés par le Ministère en charge de l’agriculture en 2011
Etab Prému...pdf
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NS - DGAL/SDASEI/N2012-8076 du 27 mars 2012 - Mémento du dispositif sanitaire à l’exportation vers les pays tiers (secteurs animal et végétal) | 28/05/2012
Après avoir rappelé les enjeux de l’exportation pour la France dans les domaines agricole et agroalimentaire, cette note de service présente les grands principes du dispositif sanitaire à l’exportation,...
INT_DG_mem...pdf
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Règlement (ce) n° 1301/2006 de la commission du 31 août 2006 établissant des règles communes pour l’administration des contingents tarifaires d’importation pour les produits agricoles gérés par un système de certificats d’importation | 20/05/2012
Règlement (ce) n° 1301/2006 de la commission du 31 août 2006 établissant des règles communes pour l’administration des contingents tarifaires d’importation pour les produits agricoles gérés par un système...
rgt-ce-130...pdf
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Réglementation américaine : bioterrorisme, enregistrement des établissements, déclaration préalable d’importation | 18/04/2012
Document rédigé par le service économique régional de Washongton (ambassade de France aux Etats-Unis) récapitulant les procédures nécessaires à l'enregistrement des établissements agroalimentaires français...
Bioterrori...pdf
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Réglementation américaine : Démarches sanitaires liées à l’exportation des denrées alimentaires | 18/04/2012
Document rédigé par le service économique agricole de Washington (Ambassade de France aux Etats-Unis) reprenant les exigences règlementaires en matière de denrées alimentaires (d'origines animale et végétale)...
Fiche régl...pdf
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Arrêté du 14 novembre 2011 - Autorisation d'enrichir des vins sans indication géographique | 11/04/2012
Arrêté relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins
frais et des moûts destinés à l’élaboration des vins ne bénéficiant pas d’une appellation
d’origine protégée ou d’une indication...
Arrêté du ...pdf
91 Ko
Arrêté du 29 mars 2012 - Autorisation d'enrichir des IGP et des AOP | 11/04/2012
Arrêté du 29 mars 2012 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique volumique naturel
des raisins frais et des moûts destinés à l’élaboration des vins IGP et AOP de la récolte 2011
Arrêté du ...pdf
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Arrêté du 29 mars 2012 - Conditions de production des vins AOP de la récolte 2011 | 11/04/2012
Arrêté relatif aux conditions de production de certains vins
à appellation d’origine contrôlée de la récolte 2011
Arrêté du ...pdf
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Arrêté du 14 novembre 2011 - Autorisation d'enrichir des vins sans indication géographique | 11/04/2012
Arrêté relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins
frais et des moûts destinés à l’élaboration des vins ne bénéficiant pas d’une appellation
d’origine protégée ou d’une indication...
Arrêté du ...pdf
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Arrêté du 29 mars 2012 - Autorisation d'enrichir des vins IGP et AOP | 11/04/2012
Arrêté relatif à l’augmentation du titre alcoométrique volumique naturel
des raisins frais et des moûts destinés à l’élaboration des vins IGP et AOP de la récolte 2011
Arrêté du ...pdf
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Arrêté du 29 mars 2012 - Conditions de production des Vins AOP | 11/04/2012
Arrêté relatif aux conditions de production de certains vins
à appellation d’origine contrôlée de la récolte 2011
Arrêté du ...pdf
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