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Azerbaïdjan- CR Mission Vitivinicole-PLabruyère_2014-04-04 | 22/05/2014
Azerbaïdjan- CR Mission Vitivinicole-PLabruyère_2014-04-04
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décision n° INTV-SANAEI-2014-28 du 22 avril 2014 portant modification de la décision 2013-76 du 4 décembre 2013 du Directeur Général de FranceAgriMer | 04/05/2014
Décision n° INTV-SANAEI-2014-28 du 22 avril 2014 portant modification de la décision 2013-76 du 4 décembre 2013 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d’investissement...
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Décision n° INTV-SANAEI-2014-29 du 22 avril 2014 portant modification portant modification de la décision 2013-08 du 19 février 2013 du Directeur Général de FranceAgriMer | 04/05/2014
Décision n° INTV-SANAEI-2014-29 du 22 avril 2014 portant modification portant modification de la décision 2013-08 du 19 février 2013 modifié relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer d'une aide aux...
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Décision n° INTV-SANAEI-2014-30 du 22 avril 2014 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d’investissement des entreprises pour le développement des méthodes d’enrichissement soustractives | 04/05/2014
Décision n° INTV-SANAEI-2014-30 du 22 avril 2014 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d’investissement des entreprises pour le développement des méthodes d’enrichissement...
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INT - Veille Sanitaire Chine n°17 du 21 au 25 Avril 2014 | 04/05/2014
Les nouvelles publiées par le Bureau d’Inspection et de Quarantaine d'entrées-sorties de Chongqing montrent que, pendant le 1er trimestre, le
Bureau susdit a inspecté au total 31 lots de vins importés,...
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Formulaire avance anticipée collective 2014-2015 | 06/04/2014
Formulaire avance anticipée PCR 14/15
Fomulaire ...pdf
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INT-Veille Sanitaire Chine n° 13 du 24 au 28 Mars 2014 | 30/03/2014
La China Alcoholic Drinks Association (CADA) et le Comite Européen des Entreprises People’s Daily de Vins (CEEV) ont signé un accord sur les vins
provenant d’Europe concernant les aspects anti-dumping...
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Liste des opérateurs de vins sans indication géographiques agréés , campagne 2013-2014 | 27/03/2014
Liste des opérateurs de vins sans indication géographique (VSIG) agréés, comportant leur numéro d’agrément VSIG, leur raison sociale et leur adresse.
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Caution avance restructuration individuelle | 26/03/2014
Caution RS avance 13-14 modalité individuelle
CAUTION R...pdf
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Autorités compétentes VSIG en espagne ( texte en espagnol ) | 25/03/2014
Lista de las autoridades competentes responsables de garantizar la certificación del año de la cosecha y el nombre de una o mas variedades de uva de vinificación en vinos sin denominación de origen protegida...
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Liste des organismes de contrôle compétents pour les VSIG en Espagne ( texte espagnol ) | 25/03/2014
Lista de los organismos de contracto autorizados por una autoridad competente a los efectos de la aplicación del artículo 63 del Reglamento (CE) Nº 607/2009
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Foire aux Questions pour les opérateurs VSIG (06-08-2014) | 25/03/2014
Mis à jour le mise à jour le 06/08/2014
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