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Annexe IV - Formulaire de candidature pour les interprofessions | 05/08/2015

Formulaire de candidature à l'Appel à Proposition d'octobre 2015 relatif au cofinancement par l’Union Européenne de la campagne de promotion des vins dans les pays tiers mise en œuvre par les interprofessions.
Annexe_IV-...doc 256 Ko

Fiche calcul du budget - AP octobre 2015 | 05/08/2015

Tableaux détaillants, pour 3 années, les budgets par pays et tous pays par type d'action
Fiche_Calc...xls 162 Ko

Liste des membres/participants - structure collective | 05/08/2015

Pour le cas particulier des structures collectives, ce tableau détaille la liste des membres ou des participants aux actions menées par la structure (Raison sociale, adresse, n°SIRET, liens juridiques...
Liste des ...xls 78 Ko

Fiche Annexe - Candidature interprofession | 05/08/2015

Ce tableau détaille, pour chaque interprofession, les zones de production de ses adhérents, la liste de ses adhérents ou affiliés, la liste des organismes d’exécution ainsi que les mécanismes de promotion...
Fiche-Anne...xls 424 Ko

INT-Veille sanitaire Chine n°11 juil 2015 semaine 31 | 02/08/2015

Veille sanitaire de la Chine proposée par Business France, juillet 2015 numéro 11, semaine 31
Veille san...pdf 435 Ko

INT-Veille sanitaire Chine n°10 juil 2015 semaine 30 | 23/07/2015

Veille sanitaire pour la Chine n°10 proposée par BusinessFrance, juillet 2015, semaine du 20 au 24/07/15
Veille san...pdf 444 Ko

Décision INTV-GPASV-2015- sous réserve de publication au JO MAAF portant modification et consolidation de la décision FILTL/SEM/D-2013-76 | 19/07/2015

Décision INTV-GPASV-2015-34 du 1er juillet 2015 portant modification et consolidation de la décision FILTL/SEM/D-2013-76 portant ouverture de l'appel à projets 2016
CS 18-11-1...pdf 220 Ko

Annexe 1 : exemples d'investissements éligibles | 19/07/2015

Annexe 1 : exemples d'investissements éligibles
Annexe 1 a...pdf 36 Ko

Annexe 2 : typologie des entreprises | 19/07/2015

Annexe 2 : typologie des entreprises
Annexe 2 -...pdf 901 Ko

Annexe 3 : liste prévisionnelle des ouvertures d'enveloppes | 19/07/2015

Annexe 3 : liste prévisionnelle des ouvertures d'enveloppes
Annexe 3 -...pdf 14 Ko

Annexe 4 : formulaire de demande d'aide, Partie 1 | 19/07/2015

Annexe 4 : formulaire de demande d'aide, Partie 1
Annexe 4 -...xls 707 Ko

Annexe 4 : formulaire de demande d'aide, Partie 2 | 19/07/2015

Annexe 4 : formulaire de demande d'aide, Partie 2
Annexe 4- ...xls 594 Ko