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Invitation conférence de presse nouvelle gouvernance 06/11/2019 | 04/11/2019

Invitation à la conférence de presse nouvelle gouvernance du 06/11/2019
INVITATION...pdf 530 Ko

INTV-GPASV-2019-21 décision restructuration 19-20 | 04/11/2019

INTV-GPASV-2019-21 décision restructuration 19-20
INTV-GPASV...pdf 671 Ko

Notice déclaration irrigation+photos 2019-2020 | 04/11/2019

Notice déclaration irrigation+photos 2019-2020
Notice vit...pdf 1,3 Mo

Notice pièces assurance récolte et irrigation - restructuration 2019/2020 | 04/11/2019

Notice pièces assurance récolte et irrigation - restructuration 2019/2020
Notice piè...pdf 96 Ko

Liste des opérateurs de commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et energetiques | 20/10/2019

Cette liste reprend l'ensemble des opérateurs de commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et énergétiques enregistrés auprès de FranceAgriMer au 21 octobre 2019
2019-10-21...pdf 6 Ko

Carte services territoriaux B&P | 20/10/2019

Répartition départementale entre les services territoriaux responsables du contrôle des bois et plants de vigne
Carte Serv...pdf 72 Ko

Ordonnance n° 2015-1247 du 7 octobre 2015 | 20/10/2019

Relative aux produits de la vigne.
Ordonnance...pdf 180 Ko

Arrêté du 16 août 1994 modifié | 20/10/2019

Relatif au contrôle sanitaire des végétaux, produits végétaux et autres objets et aux modalités de délivrance du passeport phytosanitaire.
Arrêté 16 ...pdf 165 Ko

Arrêté du 24 mai 2006 modifié | 20/10/2019

Relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets.
Arrêté du ...pdf 258 Ko

Arrêté du 23 octobre 2006 modifiant l'arrêté du 24 février 1981 | 20/10/2019

Relatif aux conditions de commercialisation des matériels de multiplication végétative de la vigne
Arrêté du ...pdf 246 Ko

Arrêté du 18 avril 2008 modifié | 20/10/2019

Relatif au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne).
Arrêté du ...pdf 97 Ko

Arrêté du 15 décembre 2014 | 20/10/2019

Relatif à la liste des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces végétales.
Arrêté du ...pdf 193 Ko