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Note de conjoncture biocarburants - n°2-2019 | 10/10/2019
Données de conjoncture des principaux marchés internationaux de biocarburants, édition de Sept 2019.
Note conjo...pdf
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Décision INTV-POP-2019-26 8 oct 19 | 10/10/2019
Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer des opérations de promotion des vins sur les marchés des pays tiers par les entreprises et les interprofessions...
Décision I...pdf
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Grand plan d'investissement : lancement de l'appel à projets « structuration des filières agricoles et agroalimentaires » | 03/10/2019
Cet appel à projet vise à accompagner des démarches collectives mobilisant différents maillons d’une ou de plusieurs filières, sur des projets d’intérêt supra régional ou des projets innovants, sur des...
CP AAP pro...pdf
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Liste des laboratoires reconnus par FranceAgriMer pour les autocontrôles sanitaires sur vignes-mères - 2019 | 25/09/2019
Retrouver les coordonnées des laboratoires reconnus par FranceAgriMer pour les autocontrôles sanitaires sur vignes-mères.
Laboratoir...pdf
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Modèle de caution ponctuelle communautaire | 23/09/2019
Modèle de garantie pour la couverture de l'avance versée au titre du dispositif d'aide à la promotion des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers, en application du Règlement...
Modèle cau...doc
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Formulaire d’adhésion pour les bénéficiaires | 23/09/2019
Formulaire à remplir dans le cadre d’une convention de subvention de programmes simples mis en œuvre par plusieurs bénéficiaires
Formulaire...docx
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Annexe 2 – Budget Prévisionnel de l’action | 23/09/2019
Déclaration des budgets prévisionnels pour chaque catégorie budgétaire (mono et multi bénéficiaire) – En amont de la signature de la convention
Annexe 2 -...xlsx
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Bois et plants - Professionnels de catégorie A | 01/09/2019
liste des Professionnels de catégorie A (V09-2019)
Bois et pl...pdf
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Bois et plants - Professionnels de catégorie B | 01/09/2019
liste des Professionnels de catégorie B (V09-2019)
Bois et pl...pdf
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Bois et plants - Professionnels de catégorie C | 01/09/2019
liste des Professionnels de catégorie C (V09-2019)
Bois et pl...pdf
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Bois et plants - Professionnels de catégorie D | 01/09/2019
liste des Professionnels de catégorie D (V09-2019)
Bois et pl...pdf
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Bois et plants - Professionnels de catégorie F | 01/09/2019
liste des Professionnels de catégorie F (V09-2019)
Bois et pl...pdf
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