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Notice pièces assurance récolte et irrigation - restructuration 2019/2020 | 04/11/2019
Notice pièces assurance récolte et irrigation - restructuration 2019/2020
Notice piè...pdf
96 Ko
Notice déclaration irrigation+photos 2019-2020 | 04/11/2019
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Notice vit...pdf
1,3 Mo
Les chiffres de la pépinière viticole 2019 | 03/11/2019
A partir des données issues du suivi de la filière et de ses contrôles, FranceAgriMer édite les données statistiques de la filière de la pépinière viticole, qui recense l’ensemble des professionnels, le...
congrès FF...pdf
1 Mo
Évolution des achats de boissons alcoolisées par les ménages français pour leur consommation à domicile, entre 2008 et 2017 | 22/10/2019
Analyse de l’évolution des achats de boissons alcoolisées par les ménages français pour leur consommation à domicile, entre 2008 et 2017, tous circuits confondus. La consommation à domicile des boissons...
12_Achats ...pdf
1,8 Mo
Liste des opérateurs de commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et energetiques | 20/10/2019
Cette liste reprend l'ensemble des opérateurs de commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et énergétiques enregistrés auprès de FranceAgriMer au 21 octobre 2019
2019-10-21...pdf
6 Ko
Carte services territoriaux B&P | 20/10/2019
Répartition départementale entre les services territoriaux responsables du contrôle des bois et plants de vigne
Carte Serv...pdf
72 Ko
Ordonnance n° 2015-1247 du 7 octobre 2015 | 20/10/2019
Relative aux produits de la vigne.
Ordonnance...pdf
180 Ko
Arrêté du 16 août 1994 modifié | 20/10/2019
Relatif au contrôle sanitaire des végétaux, produits végétaux et autres objets et aux modalités de délivrance du passeport phytosanitaire.
Arrêté 16 ...pdf
165 Ko
Arrêté du 24 mai 2006 modifié | 20/10/2019
Relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets.
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258 Ko
Arrêté du 23 octobre 2006 modifiant l'arrêté du 24 février 1981 | 20/10/2019
Relatif aux conditions de commercialisation des matériels de multiplication végétative de la vigne
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246 Ko
Arrêté du 18 avril 2008 modifié | 20/10/2019
Relatif au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne).
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Arrêté du 15 décembre 2014 | 20/10/2019
Relatif à la liste des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces végétales.
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