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Décision INTV-GPASV-2019-19 du 11 septembre 2019 portant AAP 2020 (consolidée avec 2019-23 du 27/11/19, 2020-01 du 11/02/2020, 2020-02 du 19/02/2020, 2020-09 du 25/02/2020 et 2020-13 du 06 mai 2020 décision consolidée en faisant pas foi) | 20/05/2020
Décision INTV-GPASV-2019-19 du 11 septembre 2019 portant AAP 2020 (consolidée avec 2019-23 du 27/11/19, 2020-01 du 11/02/2020, 2020-02 du 19/02/2020, 2020-09 du 25/02/2020 et 2020-13 du 06 mai 2020 décision...
INTV-GPASV...pdf
2,2 Mo
Connaissance statistique de la production de fruits à cidre | 15/05/2020
La filière cidricole française fait aujourd’hui face à plusieurs défis de taille qui concernent principalement le vieillissement de sa profession et les difficultés de la transmission de l’activité cidricole,...
SYN-CIDRE-...pdf
609 Ko
INTV-GPASV-2020-22 décision restructuration 2019-2020 modificative | 14/05/2020
INTV-GPASV-2020-22 décision restructuration 2019-2020 modificative
INTV-GPASV...pdf
272 Ko
LISTE DES DISTILLATEURS ENREGISTRES 2020-05-07 | 07/05/2020
Cette liste reprend les distillateurs enregistrés auprés de FranceAgriMer pour la valorisation des résidus de la vinification.
Liste des ...pdf
16 Ko
Rapport d’activité et d’évaluation pour l’année de réalisation 2019 | 07/05/2020
Ce document est à fournir lors du dépôt de la demande de paiement dématérialisée pour l'appel à projet 2018
Rapport_ac...docx
54 Ko
Attestation de non double financement (dont option assurance COFACE)_AAP_2018 | 07/05/2020
Déclaration des autres financements publics - AAP 2018 - Année de réalisation 2019
Attestatio...docx
50 Ko
Guide utilisateur - Eservice- Demande d'aide Promotion Pays-tiers - AAP 2019 | 07/05/2020
Aide à la création d'une demande d'aide et à la consultation des résultats d'instructions dans le cadre de l'AAP 2019
Guide_util...pdf
4,2 Mo
Modalités calcul du salaire horaire chargé - Demande de paiement de l'AAP 2018 | 07/05/2020
Les montants horaires des rémunérations des personnels des organisations bénéficiaires ayant participé à l'opération de promotion doivent être calculés selon les modalités de ce document.
Le bénéficiaire...
Modalité C...xls
34 Ko
Guide utilisateur téléservice Demande de paiement année de réalisation 2019 | 06/05/2020
Guide utilisateur pour le dépôt des la demande de paiement de l'AAP 2018 via le téléservice pour l'année de réalisation 2019
Guide_util...pdf
2,3 Mo
Directive du Conseil 68/193/CEE du 9 avril 1968 modifié | 06/05/2020
Concernant la commercialisation de matériels de multiplication végétative de la vigne.
directive6...pdf
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PIA - GreenSpot | 05/05/2020
Développer les procédés permettant de produire des farines alimentaires et des aliments spécifiques à partir des coproduits de raisins et de betteraves
GreenSpot.pdf
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Note d’information sur la gestion des certificats et la prise en compte de la Force Majeure | 30/04/2020
Information sur la gestion des certificats et la prise en compte de la Force Majeure
Note_opéra...pdf
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