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Décision du Directeur de FranceAgriMer FILITL-SEM-D-2013-45 du 17/07/2013 | 16/07/2013
Dans l’objectif de faciliter la mise en oeuvre du plan d’aide à l’investissement de l’OCM vitivinicole pour les exercices financiers 2013 à 2018, elle ouvre la possibilité aux
bénéficiaires d’aide qui...
Décision d...pdf
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Modèle caution complementaire avance Aide OCM Vin 2013 - Annexe 13 | 16/07/2013
Modèle cautionnement bancaire. Mesure de soutien aux investissements des entreprises dans le cadre de l’OCM vitivinicole
Modele cau...doc
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Tableau récapitulatif des dépenses - Aide OCM Vin 2013 | 16/07/2013
Tableau récapitulatif des dépenses - Aide OCM Vin 2013
Tableau ré...xls
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CHINE - Normes vins&spiritueux GB 2757—2012-Chinois | 12/07/2013
National Standards on Food Safety Distilled Liquor and its Blended Liquors
National Standards of the People's Republic of China GB 2757—2012
Version chinoise
ITL-CHINE-...pdf
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Rapport d'activité de FranceAgriMer - 2012 | 08/07/2013
FranceAgriMer publie son rapport d’activité pour l’année 2012.
Dans cette année charnière, qui a notamment vu le renouvellement des membres de ses Conseils spécialisés, bien des avancées ont été réalisées...
rapport-ac...pdf
3,3 Mo
Modèle de Caution 2008 / 2013 | 26/06/2013
Modèle 2013 de la caution ponctuelle personnelle et solidaire.
Modele-Cau...doc
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Présentation et Contenu de la demande de paiement-29/01/2014 | 26/06/2013
Les demandes de paiement doivent impérativement être établies à partir des modèles disponibles ; les demandes qui ne sont pas établies à partir des modèles sont rejetées par FranceAgriMer.
Presentati...doc
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Conseil « Vins » de FranceAgriMer du 12 juin 2013 : le président Despey réaffirme le souhait de la filière viticole d’un maintien d’une OCM vitivinicole forte et de la préservation de l’intégralité de son budget | 20/06/2013
Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières viticole et cidricole s’est réuni le 12 juin 2013, sous la présidence de Jérôme Despey.
En début de séance, les professionnels ont évoqué la situation...
CPresseFra...pdf
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Les maladies du bois - Institut français de la vigne et du vin | 19/06/2013
Cette présentation porte sur l'état des recherches actuelles sur les maladies du bois affectant les ceps de vigne et indique les éléments d'un plan d'action national coordonné pour lutter contre les agents...
Maladiesbo...pdf
2,7 Mo
Comment concevoir un programme de promotion des produits agricoles ? | 18/06/2013
Présentation destinée à aider les organisations professionnelles agricoles à élaborer leurs propositions de promotion selon les critères requis par la Commission.
Comment co...pdf
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Comment concevoir un programme de promotion des produits agricoles ? | 18/06/2013
Présentation destinée à aider les organisations professionnelles agricoles à élaborer leurs propositions de promotion selon les critères requis par la Commission.
Comment co...pdf
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Règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 18/06/2013
Règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
RÈGLT CONS...pdf
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