Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
5392 résultats correspondant à votre recherche.
Date de publication
Type de contenu
Annexe 1 - Dossier candidature Plan protéines végétales | 02/12/2020
Plan de structuration des filières protéines végétales « ACRONYME DU PROJET OU LIBELLE COURT »
Annexe 1 -...docx
110 Ko
Note de conjoncture mensuelle sur les filières viande ovine et viande bovine - Novembre 2020 | 30/11/2020
Informations de prix / abattages / échanges / consommation sur le marché français de la viande ovine et bovine.
NCO-NOT-VR...pdf
1,3 Mo
Note d'information Boeuf | 02/11/2020
Notes d’informations par secteurs sur les principaux changements réglementaires suite à la publication des nouveaux règlements 2020/760 et 2020/761 pour la gestion des contingents tarifaires d’importation...
Note d'inf...pdf
233 Ko
Procédure de mise en concurrence à suivre par les entités proposantes en vue de la sélection des organismes d’exécution et d’évaluation pour la réalisation de programmes de promotion au titre des règlements (UE) n°1144/2014, 2015/1829 et 2015/1831e | 30/10/2020
Les entités proposantes doivent sélectionner les organismes chargés de l’exécution des programmes simples et de leur évaluation au moyen d’une procédure de mise en concurrence garantissant le meilleur...
Procédure ...pdf
2,8 Mo
Note de conjoncture mensuelle sur les filières viande ovine et viande bovine – Octobre 2020 | 30/10/2020
Informations de prix / abattages / échanges / consommation sur le marché français de la viande ovine et bovine portant sur le mois d'août 2020.
NCO-NOT-VR...pdf
1,1 Mo
Procédure concernant l’utilisation des taux de change pour les organisations proposantes et les sous-traitants dans la réalisation des programmes de promotion au titre des règlements (UE) n°1144/2014, 2015/1829 et 2015/1831 | 30/10/2020
Règles concernant les taux de change
Procédure ...pdf
429 Ko
Formulaire - Demande de préfinancement | 30/10/2020
Formulaire de demande d'avance à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 30 jours suivant la date de signature de la convention
Formulaire...docx
50 Ko
Formulaire - Demande de paiement intermédiaire | 30/10/2020
Formulaire de demande de paiement à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 60 jours suivant la fin de chaque période de rapport (1 an)
Formulaire...docx
64 Ko
Formulaire - Demande de paiement du solde | 30/10/2020
Formulaire de demande de paiement du solde du programme à l'attention des bénéficiaires à transmettre dans les 90 jours suivant la fin de la dernière période de rapport
Formulaire...docx
66 Ko
Tableau de déclaration des dépenses | 30/10/2020
Ce tableau met en parallèle le détail des coûts des activités prévues, tels que présentés dans la section 6 de la convention (budget détaillé), avec le récapitulatif des dépenses réalisées pour la période...
Tableau de...xlsx
175 Ko
Déclaration des coûts de personnel | 30/10/2020
Relatif aux coûts de personnel présentés au sein de votre dossier de demande de paiement
Déclaratio...xlsx
59 Ko
Annexe 4 - Etat financier individuel | 30/10/2020
Annexe 4 de la convention - Déclaration des coûts éligibles pour chaque catégorie budgétaire
Annexe 4 -...xlsx
15 Ko