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5392 résultats correspondant à votre recherche.

Certificat d’importation de viande bovine en provenance du BRESIL | 06/04/2008

Note aux opérateurs numéro 6 du 7 avril 2008. Mesures dérogatoires au règlement (CE) n° 1445/95, viandes bovines en provenance du BRESIL
Note08-6.pdf 48 Ko

Modification du règlement (CE) n° 800/99 portant sur le renseignement du taux de restitution | 25/03/2008

Note aux opérateurs numéro 5/2008 : Modification du règlement (CE) n° 800/99 portant sur le renseignement du taux de restitution applicable et mise en œuvre dans Delt@ (voir note aux opérateurs n° 3 /...
Note08-5.pdf 52 Ko

Restitutions : délivrance des certificats d'exportation / Note aux opérateurs Numéro 4 | 20/03/2008

Délivrance des certificats d'exportation dans les secteurs de la viande bovine, de la volaille et des oeufs ( prise en compte des jours fériés de l'année 2008 ).
Note08-4.pdf 235 Ko

Règlement (CE) n° 159/2008 de la Commission du 21 février 2008 : modifications des contrôles physiques | 20/02/2008

Note aux opérateurs numéro 3/2008 : Modification du règlement (CE) n° 800/1999 et 2090/2002 en ce qui concerne les contrôles physiques lors de l’exportation de produits agricoles avec restitutions Le...
Note08-3.pdf 81 Ko

Modification de la nomenclature des produits pour les restitutions à l’exportation | 14/01/2008

Note aux opérateurs numéro 2/2008
Note08-2.pdf 36 Ko

Exportation par mer au cours de l'année 2008 | 08/01/2008

Note aux opérateurs n°1 / 2008. Opérations de transbordement dans la Communauté.
Note08-1.pdf 263 Ko

Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 01/10/2007

La promotion des produits agricoles constitue une mesure de la politique agricole commune dont le financement est placé dans le cadre du Fonds européen agricole de garantie (FEAGA), finançant les mesures...
Annexe-A5-...pdf 141 Ko

Comment concevoir un programme de promotion de produits agricoles? | 13/09/2007

Document de formation EUREVAL
Annexe-G.pdf 522 Ko

NS- USA/INSPECTION DES ETABLISSEMENTS ELABORANT DES PRODUITS CARNES n° 2007-8061 | 04/03/2007

La présente note, destinée aux services vétérinaires déconcentrés, est une version consolidée de la note DGAL/MCSI/N2005-8263 du 22 novembre 2005 relative à la « MEGAREG ». Elle présente une synthèse...
INT_DGAL_S...pdf 127 Ko

Russie : boyaux, vessies et estomacs salés, séchés ou blancs de porc et de petits ruminants | 26/02/2007

Russie : boyaux, vessies et estomacs salés, séchés ou blancs de porc et de petits ruminants.
EXP-2007-N...pdf 27 Ko

Russie : conserves de viandes, saucissons et autres produits de viande prêts à consommer | 15/01/2007

Russie : conserves de viandes, saucissons et autres produits de viande prêts à consommer.
EXP-2007-N...pdf 35 Ko

Russie : produits alimentaires contenant des matières premières d’origine animale | 15/01/2007

RUSSIE : produits alimentaires contenant des matières premières d’origine animale.
EXP-2007-N...pdf 35 Ko