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Restitutions à l’exportation pour les conserves de viande bovine | 02/12/2008

Note numéro 22 / 2008 complément à la note numéro 22/2006; Règlement (CE) n° 1731/2006 portant modalités d’application pour certaines conserves de viande bovine,
Note08-22.pdf 1,4 Mo

Restitutions à l’exportation pour les conserves de viande bovine | 16/11/2008

Note numéro 20/2008 complément à la note numéro 22/2006; Règlement (CE) n° 1731/2006 portant modalités d’application pour certaines conserves de viande bovine,
Note08-20.pdf 144 Ko

Outil de mesure des amines hétérocycliques au cours de la cuisson | 09/09/2008

Fiche sur un recherche cofinancée par l'Office
D-783.pdf 38 Ko

Certificat d’importation de viande bovine. | 31/08/2008

Note aux opérateurs numéro 16 concernant les mesures dérogatoires exceptionnelles
Note08-16.pdf 427 Ko

Note aux opérateurs numero 12 / 2008 -Modalités d’application pour les produits agricoles | 15/06/2008

Certificats d’importation, d’exportation et de préfixation
Note08-12.pdf 198 Ko

Les règles et les normes sanitaires et épidémiologiques - FR | 06/06/2008

Les règles et les normes sanitaires et épidémiologiques "Les exigences en matière d'hygiène de sécurité alimentaire et valeur nutritionnelle des aliments".
Sanpin-107...pdf 131 Ko

Les règles et les normes sanitaires et épidémiologiques - RU | 06/06/2008

Les règles et les normes sanitaires et épidémiologiques "Les exigences en matière d'hygiène de sécurité alimentaire et valeur nutritionnelle des aliments".
SanPiN-107...pdf 699 Ko

NS - CANADA/CONDITIONS DE PRODUCTION/ PRODUITS CARNES n°2008-8126 | 03/06/2008

La présente note de service décrit les exigences spécifiques de production des viandes fraîches et des produits à base de viandes exportés vers le Canada. Date : 4/06/2008 Ces dispositions viennent...
INT_DGAL_S...pdf 36 Ko

Certificat d’importation de viande bovine. | 25/05/2008

Note aux opérateurs numéro 9 concernant les modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de viande bovine congelée de 53 000 tonnes (contingent GATT) pour la période du 1er juillet 2008 au...
Note08-7.pdf 156 Ko

Certificat d’importation et d'exportation de viande bovine. | 15/05/2008

Notice d’information concernant les modalités de gestion des certificats dans le secteur de la viande bovine, abrogation du règlement (CE) n° 1445/95.
Note08-8.pdf 146 Ko

Certificat d’importation et d'exportation de viande bovine. | 15/05/2008

Notice d’information concernant les modalités de gestion des certificats dans le secteur de la viande bovine, abrogation du règlement (CE) n° 1445/95.
Note08-8.pdf 146 Ko

Certificat d’importation de viande bovine destinée à la transformation. | 02/05/2008

Note aux opérateurs numéro 7 concernant les modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de viande bovine destinée à la transformation de 54 703 tonnes pour la période du 1er juillet 2008...
Note08-7.pdf 156 Ko