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Appui_export-2012-02-21_bovin | 20/02/2012

Appui_export SPS Filière bovine
Appui_expo...pdf 179 Ko

Situation des marchés des bovins viande - 21 février 2012 | 20/02/2012

Présentation de la situation française du marché des bovins viande faite au Comité Bovins du 21 février 2012 Bilan 2011 et premières données sur 2012
Comité Bov...pdf 622 Ko

Cahier des charges définissant les conditions zootechniques d’importation de bovins de boucherie Turquie_CC_dec_2011 | 16/02/2012

Cahier des charges définissant les conditions zootechniques d’importation de bovins de boucherie Turquie_CC_dec_2011
Turquie_CC...pdf 43 Ko

Cahier des charges définissant les conditions zootechniques d’importation de génisses reproductrices laitière Turquie_CC_jan_2012 | 16/02/2012

Cahier des charges définissant les conditions zootechniques d’importation de génisses reproductrices laitière Turquie_CC_jan_2012
Turquie_CC...doc 56 Ko

Cahier des charges définissant les conditions zootechniques d’importation d’importation de génisses pleines Turquie_CC_fev_2012 | 16/02/2012

Cahier des charges définissant les conditions zootechniques d’importation d’importation de génisses pleines Turquie_CC_fev_2012
Turquie_CC...doc 37 Ko

Programme des conférences FranceAgriMer SIA 2012 | 08/02/2012

Programme des conférences organisées par FranceAgriMer au salon international de l'agriculture 2012
Programme ...pdf 34 Ko

Appui export Conseil ruminants 17/01/2012 | 17/01/2012

Appui export : Feuille de route 2012 des négociations SPS pour la filière des ruminants Conseil ruminants 17/01/2012
Appui_expo...pdf 179 Ko

Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires | 12/01/2012

Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf 28 Ko

Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires-russe | 12/01/2012

Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf 123 Ko

Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires-anglais | 12/01/2012

Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf 62 Ko

Décision № 28 du 11-12-2009-anglais | 12/01/2012

Décision № 28 du 11-12-2009, Saint-Pétersbourg. Les traités internationaux et les autres actes juridiques dans le champ d'application des mesures sanitaires dans l'Union douanière
Decision_2...pdf 92 Ko

Décision № 28 du 11-12-2009-russe | 12/01/2012

Décision № 28 du 11-12-2009, Saint-Pétersbourg. Les traités internationaux et les autres actes juridiques dans le champ d'application des mesures sanitaires dans l'Union douanière
Decision_2...pdf 97 Ko