Comité Coproduits animaux
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2016
18/07/2016
Présentation conjoncture viandes
Document de séance
03 - Présentation conjoncture viandes.pdf
1,5 Mo
2015
18/07/2016
Annexes CDC stockage privé de LEP 2014 - période courte
Annexes CDC stockage privé de LEP 2014 - période courte
Annexes CDC stockage privé de LEP 2014 - période courte.pdf
70 Ko
2017
19/07/2016
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole GPASV-2017-32, appel à projets 2017 (décision modificative CS 19/04/2017)
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017
CS+19042017+-+décision+INTV-GPASV-2017-32.pdf
2,2 Mo
REGLEMENTATION
19/07/2016
Annexe n°1 : Liste des investissements éligibles (décision modificative GPASV-2017-32 CS 19042017)
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017
CS+19042017-Annexe+1+-+Annexe+eligibilite+2017.pdf
40 Ko
REGLEMENTATION
19/07/2016
Annexe n°3 : Liste des pièces justificatives à fournir dans le cadre de la demande d'aide (décision modificative CS 19042017 GPASV-2017-32)
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017
CS+19042017+Annexe+3.pdf
239 Ko
REGLEMENTATION
19/07/2016
Annexe n°4 a : Liste des investissements relevant du critère environemental proposés pour l'appel à projets 2017 (décision modificative CS 19042017 GPASV-2017-32)
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017
CS+19042017-Annexe+4-a+Investissement+environnementaux.pdf
50 Ko
REGLEMENTATION
19/07/2016
Annexe n°4 b : Modalités de notation du critère environemental
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017 (sous réserve de publication)
Annexe 4-b_ Modalités de notation du critère environnemental.pdf
31 Ko
REGLEMENTATION
19/07/2016
Annexe n°5 : Liste exhaustive des investissements à impact économique spécifique pour la filière
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017 (sous réserve de publication)
Annexe 5 - Liste exhaustive des investissements à impact éco. spécifique.pdf
11 Ko
REGLEMENTATION
19/07/2016
Annexe n°6 : Modèle de caution bancaire
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017 (sous réserve de publication)
Annexe 6 - Caution garantie bancaire V4.pdf
13 Ko
REGLEMENTATION
19/07/2016
Annexe n°7 : Définition du nouvel installé
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017 (sous réserve de publication)
Annexe 7 - Nouvel installé.pdf
32 Ko
REGLEMENTATION
19/07/2016
Annexe n°8 : Produits du secteur des vins relevant de l'OCM vitivinicole
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017 (sous réserve de publication)
Annexe 8 - Partie II, Annexe VII réglement _UE_ 1308_2013.pdf
25 Ko
REGLEMENTATION
19/07/2016
Annexe n°2 : Règle de consolidation des entreprises d'un groupe
Aide à l'investissement, appel à projets 2017
Annexe 2 - Typologie des entreprises.pdf
901 Ko
REGLEMENTATION
19/07/2016
Annexe n°2 : Notice explicative taille des entreprises
Aide à l'investissement, appel à projets 2017
Annexe 2 - Notice explicative taille des entreprises V2.pdf
167 Ko
2016
20/07/2016
Des exploitations agricoles diversifiées plus résistantes aux aléas ?
Cette étude vise à mettre en évidence l'existence d'exploitations de grande taille associant au moins trois ateliers distincts et présentant de ce fait potentiellement une résistance structurelle microéconomique...
etude-Agreste-FranceAgriMer-exploitations-diversifiees.pdf
2,4 Mo
2016
20/07/2016
Liste des établissements français de produits la pêche
Liste des établissements français de produits la pê
Copie de KR_Peche_Enregistrement-FR_2016-07 Trame.xls
47 Ko