Comité Coproduits animaux
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2011
28/02/2011
Viticultures n°19 du 1er mars 2011
Au sommaire : Bilan de la campagne et situation du marché Europe Viticole, Règles de fonctionnement du fonds viticole, Bilan arrachage définitif pour la campagne 2010 / 2011
ViticultureS-n19-01-03-11.pdf
648 Ko
2011
14/03/2011
Viticultures n°20 du 15 mars 2011
Au sommaire : Taux de croissance record de la viticulture bio, Actions de promotion programmées au Japon...
ViticultureS-n20-15-03-11.pdf
443 Ko
2011
06/04/2011
Viticultures n°21 du 7 avril 2011
Au sommaire : Aides à l'investissement, mise en place d'un crédit relais pour les entreprises; Nouvel appel à proposition promotion pays tiers, Résultats de l'étude sur l'image des vins français...
ViticultureS-n21-01-04-11.pdf
946 Ko
2011
30/04/2011
Viticultures n°22 du 1er mai 2011
Au sommaire : Le repas gastronomique à la française inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO; Tableau de bord de la filière.
ViticultureS-n22-01-05-11.pdf
973 Ko
2011
08/11/2011
FranceAgriMer au SPACE et au Sommet de l’Élevage
Cette année, FranceAgriMer, l’établissement national des produits de l’agriculture et de la mer, fera
stand commun avec le ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Ruralité et de l'Aménagement
du...
CP_Space_Sommet-12-09-11.pdf
78 Ko
DOCUMENTATION
08/11/2011
Tableau de répartition de l'aide par période de stockage - viandes blanches
Tableau de répartition de l'aide par période de stockage - viandes blanches
Annexes_I.pdf
15 Ko
DOCUMENTATION
31/01/2011
Aide au stockage privé de viande porcine
Aide au stockage privé de viande porcine
Annexe_II.pdf
86 Ko
DOCUMENTATION
08/11/2011
Engagement de caution personnelle et solidaire caution ponctuelle - pour dépôt d'une demande de contrat de stockage privé - de viande porcine
Engagement de caution personnelle et solidaire caution ponctuelle - pour dépôt d'une demande de contrat de stockage privé - de viande porcine.
Annexe_III.pdf
12 Ko
DOCUMENTATION
08/11/2011
Engagement de caution globale personnelle et solidaire pour dépôt d'une demande de contrat
Engagement de caution globale personnelle et solidaire pour dépôt d'une demande de contrat.
Annexe_IV.pdf
16 Ko
DOCUMENTATION
08/11/2011
Engagement de caution personnelle et solidaire - pour avance sur aide - viandes blanches
Engagement de caution personnelle et solidaire - pour avance sur aide - viandes blanches.
Annexe_V.pdf
11 Ko
DOCUMENTATION
08/11/2011
Stockage privé de viande porcine.
Stockage privé de viande porcine
Annexe_VI.pdf
7 Ko
2011
14/05/2011
Viticultures n°23 du 15 mai 2011
Au sommaire : Report de la date limite pour l'arrachage définitif ; Le vin français à l'étranger, un produit emblématique ; Appel à propositions interprofessions pour promotion pays tiers
ViticultureS-n23-15-05-11.pdf
478 Ko
DOCUMENTATION
08/11/2011
Stockage prive porc - état récapitulatif de réalisation et mise en stock
Stockage prive porc - état récapitulatif de réalisation et mise en stock.
Annexe_VIII.pdf
7 Ko
2011
31/05/2011
Viticultures n°24 du 1er juin 2011
Au sommaire : Promotion Pays Tiers modification des programmes au Japon ; Le vin français à l'étranger un produit emblématique ; Tableau de bord mai 2011
ViticultureS-n24-15-05-11.pdf
991,8 Ko
2011
14/06/2011
Viticultures n°25 du 15 juin 2011
Au sommaire : La CE approuve les programmes 2011 de promotion en faveur des produits agricoles ; Le vin français à l'étranger un produit emblématique ; Aide l'investissement : un numéro vert pour les crédits...
ViticultureS-n25-16-06-11.pdf
230 Ko
2011
30/06/2011
Viticultures n°26 du 1er juillet 2011
Au sommaire : Création d'un inventaire des vergers pour le raisin de table ; Le vin français à l'étranger, un produit emblématique ; Aide à l'investissement, dépôt des dossiers crédit relais avant le 31...
ViticultureS-n26-01-07-11.pdf
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2011
12/04/2011
Situation des marchés mondial, européen et français des céréales - Avril 2011
Document présenté lors du Conseil Spécialisé du 13 avril 2011.
cdsc0411.pdf
643 Ko
2011
10/05/2011
Situation des marchés mondial européen et français des céréales - Mai 2011
Document présenté lors du Conseil Spécialisé du 11 mai 2011.
cdsc0511.pdf
1,1 Mo
2011
09/11/2011
Situation céréalière française - Novembre 2011 -
Collection : Note de conjoncture / Edition : Novembre 2011
Ce périodique de 4 pages retrace, tous les mois, les principales évolutions des bilans céréaliers français (disponibilités et débouchés) ainsi...
Situation-cere-FR_Nov-2011.pdf
1,2 Mo
2011
07/06/2011
Situation des marchés mondial, européen et français des céréales - Juin 2011
Document présenté lors du Conseil Spécialisé du 8 juin 2011.
cdsc0611.pdf
1,4 Mo
2011
12/07/2011
Situation des marchés mondial, européen et français des céréales - Juillet 2011
Document présenté lors du Conseil spécialisé de la filière céréalière du 13 juillet 2011.
cdsc0711.pdf
740 Ko
Céré-hebdo
09/11/2011
Céré-hebdo - 625 du 10/11/2011
Flash Info Hebdomadaire sur les céréales
Céré-hebdo - l'actualité Bruxelloise
101111.pdf
126 Ko
DECRETS
17/12/2008
Décret n° 2008-1359 du 18 décembre 2008 portant création des conseils de bassin viticole
Décret n° 2008-1359 du 18 décembre 2008 portant création des conseils de bassin viticole
1251.pdf
129 Ko
2009
31/03/2009
Décret n° 2009-178 du 16 février 2009 définissant les modalités de mise en oeuvre des mesures retenues au titre du plan national d'aide au secteur vitivinicole financé par les enveloppes nationales
conformément au règlement n° 555/2008 de la Commission du 27 juin 2008 et définies par le règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil de l'Union européenne du 29 avril 2008.
Version consolidée en date du 1er...
1253.pdf
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FCW - FAW
08/11/2011
Cotations FCW, FAW du 09 novembre 2011
Retrouver dans le tableau ci-dessous les :
cotations du French Channel Wheat (classes 1 et 2) et celles du French Atlantic Wheat (classe 1) du mois,
cotations d’orges fourragères Fob Rouen,
cotations...
091111.pdf
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2009
21/08/2009
Arrêté du 12 août 2009 définissant le régime des sanctions applicables
Conformément à l’article 98 du règlement (CE) no 555/2008 de la Commission du 27 juin 2008 et à l’article 18 du règlement (CE) no 436/2009 du 26 mai 2009.
1276.pdf
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