Comité Equin
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2018
10/02/2021
Décision de la directrice MEP/SAEF/VOLX/D 2021-02 du 28 janvier 2021
Cette décision définit les modalités d’intervention de FranceAgriMer en faveur des investissements destinés aux distillateurs de plantes à parfum, aromatiques et médicinales (PPAM). La date limite de dépôt...
D2021-02_PPAM-investissement_distillerie_final.pdf
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2019
13/01/2019
CP Conseil spécialisé céréales du 9 janvier 2019
Communiqué de presse du conseil spécialisé céréales qui s'est tenu le 9 janvier 2019.
20190109_SCOM_CP FranceAgriMer-CScéréales-09012019.pdf
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2019
13/01/2019
Consommation féculents janvier 2019
Diaporamma sur l'évolution des achats de riz, pâtes et pommes de terre par les ménages français entre 2007 et 2017.
Consommation féculents_Janvier 2019_vdef.pdf
1,1 Mo
2019
13/01/2019
Règlement d'exécution (UE) n°2019/40 relatif au prix minimal de vente pour l'adjudication n°30
Règlement d'exécution (UE) n°2019/40 relatif au prix minimal de vente pour l'adjudication n°30
R 2019 40.pdf
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2018
13/01/2019
Règlement d'exécution (UE) 2018 1982 relatif au prix de vente minimal du lait écrémé en poudre pour la vingt-neuvième adjudication
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/1982 DE LA COMMISSION du 13 décembre 2018 relatif au prix de vente minimal du lait écrémé en poudre pour la vingt-neuvième adjudication partielle prévue dans le cadre de...
Règlement d'exécution (UE) 2018 1982.pdf
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2018
13/01/2019
Règlement d'exécution (UE) 2018 1872 dérogeant entre autre aux délai d'examen des offres pour les ventes par adjudication de lait écrémé en poudre dans le cadre de l'intervention publique en 2019
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/1872 DE LA COMMISSION du 23 novembre 2018 dérogeant aux règlements (CE) no 2305/2003, (CE) no 969/2006 et (CE) no 1067/2008, aux règlements d'exécution (UE) 2015/2081 et...
Règlement d'exécution (UE) 2018 1872.pdf
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Infocéréales
13/01/2019
InfoCéréales 994 - 14 janvier 2019 / 14th january 2019
Flash info hebdomadaire sur les céréales - InfoCéréales - l'actualité Bruxelloise / Weekly Brussels News
14012019_Infocéréales.pdf
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DOCUMENTATION
14/01/2019
guide utilisateur modification de projet
diaporama de PRÉSENTATION DU PROCESSUS DE DEMANDE DE MODIFICATION DE PROGRAMME
Dépôt de la demande de modification sur GAP
guide utilisateur modification de projet.pdf
1,1 Mo
DOCUMENTATION
14/01/2019
Présentation Demande de Paiement AAP2018
DIAPORAM de PRESENTATION DU PROCESSUS DE DEMANDE DE PAIEMENT
Présentation Demande de Paiement AAP2018.pdf
1,4 Mo
DOCUMENTATION
25/04/2018
Décision INTV-GPASV-2018-17 publiée modif AROC - OCM vitivinicole
Décision modificative des décisions portant mise en oeuvre par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d’investissement des entreprises dans le cadre de l’OCM vitivinicole : FILITL/SEM/D 2013-08 du 19...
Décision INTV-GPASV-2018-17 publiée modif AROC.pdf
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REGLEMENTATION
14/01/2019
INV-SOL13-14-15-16-VDEF 5SITES V2016_4bat
INV-SOL13-14-15-16-VDEF 5SITES V2016_4bat
INV0000000000-SOL13-14-15-16-VDEF 5SITES V2016_4bat.xls
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REGLEMENTATION
14/01/2019
INV- PAI 13-14-15-16-V2016-3sites-VDEF
INV0000000000-PAI13-14-15-16-V2016-3sites-VDEF
INV0000000000-PAI13-14-15-16-V2016-3sites-VDEF.xls
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2018
05/12/2018
Communiqué de presse Bioéconomie 06-12-2018
Pour la première fois depuis sa création en 1949, la France a accueilli la 48e session du Conseil international des céréales (CIC), qui s’est tenue le 4 décembre à Paris à la Maison de la Francophonie....
20181206-SCOM-CP-FranceAgriMer-bioeconomie.pdf
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2019
16/01/2019
Présentation des marchés des filières laitières - 9 janvier 2019
Diaporama de conjoncture présenté au Conseil spécialisé Filières Laitères du 9 janvier 2019. Lait de brebis, lait de chèvre, lait de vache bio et conventionnel. Collecte, fabrications, échanges, consommation,...
NCO-DIA-LAI-2019-01-09.pdf
566 Ko
2019
16/01/2019
Communiqué de presse du conseil spécialisé pour les filières laitières du 9 janvier 2019
Retrouvez les Points‐clés du conseil spécialisé pour les filières laitières du 9 janvier 2019 : bilan de la situation économique des filières laitières françaises. Le conseil a également fait le point...
2019-01-09-SCOM-CP-FranceAgriMer-CSLait 9 janvier 2019.pdf
182 Ko
2019
16/01/2019
Diaporama sur la situation du lai à l'international Cs09012019
Diaporama sur la situation du lai à l'international présenté lors du Conseil spécialisé du 09/01/2019
3 - Actualité ITL.pdf
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LAIT Pièces jointes (Metro)
17/01/2019
ANNEXE 1 - Lait - RECAPITULATIF FOURNISSEUR
ANNEXE 1 - Lait - RECAPITULATIF FOURNISSEUR
ANNEXE 1 - Lait - RECAPITULATIF FOURNISSEUR.docx
30 Ko
LAIT Pièces jointes (Metro)
17/01/2019
ANNEXE 2 - Lait - Engagements des représentants
ANNEXE 2 - Lait - Engagements des représentants
ANNEXE 2 - Lait - Engagements des représentants.docx
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