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FILIERE/SEM/D 2010-09 - Mise en place d'une aide à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de porcs issus des exploitations agricoles | 09/03/2010
Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de porcs issus des exploitations agricoles
Decision-F...pdf
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FILIERE/SEM/D 2010-10 - Mise en place d'une aide à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles de chair issus des exploitations agricoles | 09/03/2010
Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles de chair issus des exploitations agricoles
Decision-F...pdf
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FILIERE/SEM/D 2010-11 - Mise en place d'une aide à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles grasses issus des exploitations agricoles | 09/03/2010
Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles grasses issus des exploitations agricoles
Decision-F...pdf
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AIDES/GECRI/D 2010-08 - Modalités de mise en œuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) pour les départements d'Outre-mer (DOM) | 04/03/2010
Modalités de mise en œuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture pour les départements d'Outre-mer (DOM).
AIDES_GECR...PDF
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Les achats de produits carnés en restauration hors foyer en France - 2010 - | 01/03/2010
Les achats de produits carnés en restauration hors foyer en France
Présentation CREDOC faite le 2 mars 2010 au SIA
SIA2010_PP...pdf
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Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n°2590-09 du 30 décembre 2009 | 29/12/2009
Normes zootechniques pour l'importation de jeunes bovins destinés à l'engraissement.
MAROC-Arre...doc
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Exportation par mer au cours de l'année 2010 | 27/12/2009
Note aux opérateurs n°1 / 2010. Opérations de transbordement dans la Communauté.
Nop10-001.pdf
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AIDES/GECRI/D 2009- 44 - modification de décision relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) | 15/12/2009
Le présent avenant complète et modifie la décision AIDES/GECRI/D2009-34 du 19 novembre 2009 relative au fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture.
AIDES_GECR...PDF
83 Ko
Modèle de contrat type pour les actions de promotion toutes filières | 06/12/2009
Précisant les modalités de participation financière de l'UE et de l'État membre concerné, ainsi que les obligations du contractant.
Contrat-ty...doc
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FILIERES/SEM/D2009-36 - Aide aux investissements immatériels des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles | 25/11/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à l'aide aux investissements immatériels des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles.
FILIERES S...pdf
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FILIERES/SEM/D2009-37 - Aide aux investissements matériels des entreprises de commercialisation et de transformation des produits agricoles | 25/11/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à l'aide aux investissements matériels des entreprises de commercialisation et de transformation des produits agricoles.
FILIERES S...pdf
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Investissements - FILIERES/SEM/D2009-36 | 25/11/2009
relative à l'aide aux investissements immatériels des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles (prorogation 2014 par décision SG/SJ/D 2013-75)
FILIERES S...pdf
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