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Modalités d’utilisation d’une liste harmonisée caractérisant les anomalies et autres nonconformités rencontrées en abattoir de volailles et de lagomorphes | 26/06/2008
et à l’origine de retraits de la consommation humaine.
NS-Liste-l...pdf
124 Ko
verification du systeme de securite sanitaire des denrees d’un etablissement - EN | 23/06/2008
fsis directive
5000.1Rev3...pdf
423 Ko
Verification du systeme de securite sanitaire des denrees d’un etablissement - FR | 23/06/2008
fsis directive
TabJJ-5000...pdf
364 Ko
Note aux opérateurs numero 12 / 2008 -Modalités d’application pour les produits agricoles | 15/06/2008
Certificats d’importation, d’exportation et de préfixation
Note08-12.pdf
198 Ko
Les règles et les normes sanitaires et épidémiologiques - FR | 06/06/2008
Les règles et les normes sanitaires et épidémiologiques "Les exigences en matière d'hygiène de sécurité alimentaire et valeur nutritionnelle des aliments".
Sanpin-107...pdf
131 Ko
Les règles et les normes sanitaires et épidémiologiques - RU | 06/06/2008
Les règles et les normes sanitaires et épidémiologiques "Les exigences en matière d'hygiène de sécurité alimentaire et valeur nutritionnelle des aliments".
SanPiN-107...pdf
699 Ko
NS - CANADA/CONDITIONS DE PRODUCTION/ PRODUITS CARNES n°2008-8126 | 03/06/2008
La présente note de service décrit les exigences spécifiques de production des viandes fraîches et des
produits à base de viandes exportés vers le Canada.
Date : 4/06/2008
Ces dispositions viennent...
INT_DGAL_S...pdf
36 Ko
Certificat d’importation de viande bovine. | 25/05/2008
Note aux opérateurs numéro 9 concernant les modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de viande bovine congelée de 53 000 tonnes (contingent GATT) pour la période du 1er juillet 2008 au...
Note08-7.pdf
156 Ko
Certificat d’importation et d'exportation de viande bovine. | 15/05/2008
Notice d’information concernant les modalités de gestion des certificats dans le secteur de la viande bovine, abrogation du règlement (CE) n° 1445/95.
Note08-8.pdf
146 Ko
Certificat d’importation et d'exportation de viande bovine. | 15/05/2008
Notice d’information concernant les modalités de gestion des certificats dans le secteur de la viande bovine, abrogation du règlement (CE) n° 1445/95.
Note08-8.pdf
146 Ko
Certificat d’importation de viande bovine destinée à la transformation. | 02/05/2008
Note aux opérateurs numéro 7 concernant les modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de viande bovine destinée à la transformation de 54 703 tonnes pour la période du 1er juillet 2008...
Note08-7.pdf
156 Ko
Certificat d’importation de viande bovine en provenance du BRESIL | 06/04/2008
Note aux opérateurs numéro 6 du 7 avril 2008. Mesures dérogatoires au règlement (CE) n° 1445/95, viandes bovines en provenance du BRESIL
Note08-6.pdf
48 Ko