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FILIERE/SEM/D 2009-18 - Mise en marché des animaux des espèces bovine et ovine et amélioration génétique des cheptels des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et avicoles | 15/06/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative au dispositif d'aide aux investissements collectifs pour la mise en marché des animaux des espèces bovine et ovine et pour l'amélioration génétique...
FILIERES-S...pdf
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FILIERE/SEM/D 2009-18 - Mise en marché des animaux des espèces bovine et ovine et amélioration génétique des cheptels des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et avicoles | 15/06/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative au dispositif d'aide aux investissements collectifs pour la mise en marché des animaux des espèces bovine et ovine et pour l'amélioration génétique...
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AIDES/AIDES NATIONALES/2009-09 - Dispositif d'aide a la filière label rouge veaux sous la mère. | 08/06/2009
Dispositif d'aide a la filière label rouge veaux sous la mère année 2009
Decision-A...pdf
111 Ko
ANIMATION DES FILIERES/ENTREPRISES ET MARCHE/2009-10 - Aide suite à la fièvre catarrhale ovine | 08/06/2009
Décision du directeur général de FrancAgriMer relative à un dispositif d'aide pour indemnisation des pertes d'activité des opérateurs de commercialisation d'animaux vivants des filières bovine et ovine...
Decision-A...pdf
53 Ko
Société de contrôle et de surveillance - note aux opérateurs n° 13/2009 du 08 juin 2009 | 07/06/2009
Liste des sociétés spécialisées sur le plan international en matière de contrôle et de surveillance agréées par les Etats membres conformément aux dispositions prévues à l’annexe VI du règlement (CE) n°...
note09-13.pdf
202 Ko
Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information. | 02/06/2009
Application des dispositions légales nationales : Les autorités des Etats membres et autres intervenants respectent la législation nationale applicable dans l'exécution des programmes. Cela peut les amener...
Annexe-A6-...pdf
124 Ko
AIDES/GECRI/D 2009-04 - Aide à la prise en charge des intérêts de prêts à long et moyen terme pour les exploitants victimes de la tempête Klaus du 24 janvier 2009 | 01/06/2009
Décision du directeur général de FranceAgrimer relative à l'aide à la prise en charge des intérêts de prêts à long et moyen terme dans le cadre du fonds d’allègement des charges (FAC) pour les exploitants...
AIDES-GECR...pdf
55 Ko
AIDES/GECRI/D 2009-14 - Aide compensatrice de la perte de production des aviculteurs et accouveurs victimes de la tempête Klaus du 24 janvier 2009 | 01/06/2009
Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à l'aide compensatrice de la perte de production des aviculteurs et accouveurs victimes de la tempête Klaus du 24 janvier 2009
AIDES-GECR...pdf
307 Ko
Requirements related to sanitation standard operating procedures (sanitation sops) preventive measures | 31/05/2009
FSIS NOTICE
02-09_EN.pdf
33 Ko
AIDES/SAN/D 2009-13 - Décision relative à l'indemnisation des pertes liées à l'épizootie de fièvre catarrhale ovine | 18/05/2009
Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à l'indemnisation des pertes liées à l'épizootie de fièvre catarrhale ovine (FCO)
Decision-A...pdf
51 Ko
Modalités d'agrément des établissements exportant des viandes, préparations crues et produits à base de viandes bovines, porcines, équines et de volailles vers la Fédération de Russie | 12/05/2009
Modalités d'agrément des établissements exportant des viandes, préparations crues et produits à base de viandes bovines, porcines, équines et de volailles vers la Fédération de Russie..
NS2009-813...pdf
221 Ko
NS - RUSSIE/VIANDES, PRÉPARATION CRUES ET PRODUITS A BASE DE VIANDES BOVINES, PORCINE, ÉQUIDÉS ET DE VOLAILLES n°2009-8139 | 12/05/2009
La présente note de service détaille les exigences spécifiques pour l'exportation de viandes et de préparations crues de viandes porcines, bovines, équines et de volailles, ainsi que des produits à base...
INT_DGAL_D...pdf
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