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Les filières de l'élevage français - Edition août 2014 | 16/09/2014

Chiffres clé des filières bovine, ovine, chevaline, porcine, avicole et laitière relatif au cheptel, aux abattages, à la consommation et aux échanges France/Europe/Monde
Les_filièr...pdf 15,2 Mo

Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne | 11/09/2014

Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne
B-Formulai...doc 80 Ko

Notice explicative du formulaire de demande | 11/09/2014

Notice explicative du formulaire de demande
E-notice e...pdf 38 Ko

Cahier des charges Promo MIPT 2014 | 11/09/2014

Cahier des charges relatif à la participation communautaire à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
G- Cahier ...doc 180 Ko

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles 09-2014 | 11/09/2014

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil et du R (CE) N° 501/2008 de la commission
5-Handbook...doc 217 Ko

Modèle de contrat | 11/09/2014

Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente
7-Contrat ...doc 233 Ko

Règlement (CE) n° 796/2014 modifiant le R (CE) n° 501/2008 Consolidé portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 11/09/2014

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 796/2014 DE LA COMMISSION du 23 juillet 2014 modifiant le règlement (CE) n° 501/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil relatif à des actions...
R 796 2014...pdf 315 Ko

INT - Veille Sanitaire Chine n°36 du 1 au 5 septembre 2014 | 08/09/2014

Pour approfondir la réforme d’examen et d’approbation administrative, normaliser le comportement d’examen et d’approbation administrative, élever le niveau de normalisation d’examen et d’approbation administrative...
INT - Veil...pdf 655 Ko

Présentation du marché de la viande bovine - 3 septembre 2014 | 04/09/2014

Diaporama de conjoncture présenté au Comité Bovin Viande du 3 septembre 2014. Bovins maigres, gros bovins finis. Cheptel, abattages, prix, commerce, consommation. France.
NCO-DIA-VR...pdf 785 Ko

Présentation du marché de la viande ovine - 2 septembre 2014 | 01/09/2014

Diaporama de conjoncture présenté au Comité Ovins-Caprins du 2 septembre 2014. Filière viande ovine. Cheptel, abattages, prix, commerce, consommation. France, Union européenne, Océanie. Point sur les indicateurs...
NCO-DIA-VR...pdf 385 Ko

Règlement FEAD 2013-2021 | 04/08/2014

Règlement cadre du FEAD applicable entre 2013 et 2021
Règlement ...pdf 1,4 Mo

Affiche FEAD | 04/08/2014

Affiche d'information du FEAD, obligatoirement posée dans les associations faisant de la distribution de produits alimentaires issus du FEAD
FEAD affic...pdf 81 Ko