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Eléments concernant l’activité de l’entreprise - Annexe 3 | 28/04/2016
fichier Excel reprenant les éléments concernant l’activité de l’entreprise (V240516)
annexe 3_V...xlsx
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Notice explicative n°52078 Cerfa | 28/04/2016
NOTICE EXPLICATIVE RELATIVE RELATIVE À LA COMPENSATION DES PERTES DES OPÉRATEURS DE COMMERCIALISATION D’ANIMAUX VIVANTS DES FILIÈRES BOVINE ET OVINE MAIGRES AYANT SUBI UN PRÉJUDICE DU FAIT DE LA FIÈVRE...
2016-FCO-1...pdf
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Formulaire de demande de subvention n°15522 Cerfa | 28/04/2016
NOTICE EXPLICATIVE RELATIVE RELATIVE À LA COMPENSATION DES PERTES DES OPÉRATEURS DE COMMERCIALISATION D’ANIMAUX VIVANTS DES FILIÈRES BOVINE ET OVINE MAIGRES AYANT SUBI UN PRÉJUDICE DU FAIT DE LA FIÈVRE...
2016_FCO_1...pdf
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Carte FCO de la zone réglementée au 31/12/2015 | 28/04/2016
zonage FCO 31-12-2015
zonage FCO...pdf
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Liste des adresses mails des DRAAF pour l’envoi du fichier excel | 28/04/2016
Liste des adresses mails des DRAAF pour l’envoi du fichier excel
Liste des ...docx
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Note aux opérateurs n° 02/2016 : Précisions relatives à la preuve de sortie du territoire | 28/04/2016
Note aux opérateurs n° 02/2016 : Précisions relatives à la preuve de sortie du territoire / exemplaire de contrôle T5 dans le cadre de l’entrée en vigueur du code des douanes de l’Union au 1er mai 2016
Note 02-20...pdf
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Décision FranceAgrimer INTV-SANAEI-2016-21 du 22/4/2016 | 28/04/2016
Décision FranceAgrimer INTV-SANAEI-2016-21 du 22/4/2016
décisionFC...pdf
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Arrêté du 30 décembre 2015 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre la fièvre catarrhale du mouton sur le territoire métropolitain | 28/04/2016
Arrêté du 30 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 22 juillet 2011 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre la fièvre catarrhale du mouton sur le territoire métropolitain
Arrêté_du_...pdf
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Chine / E-commerce / Produits interdits | 27/04/2016
For the purpose of preventing animal and plant diseases and pests from spreading into the country, and protecting the production of agriculture, forestry, animal husbandry and fishery as well as public...
Chine - Fo...pdf
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Veille sanitaire Chine n°44 du 16 avril 2016 | 26/04/2016
SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS
Nouvelle réglementation chinoise en matière de droits de douane forfaitaires sur les articles personnels et sur
les achats internet depuis l’étranger Mise en application...
Veille san...pdf
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Programme Conférence Idele sur les marchés mondiaux de la viande et du lait | 19/04/2016
Le programme complet de la conférence organiséer par l'Idele les 8 et 9 juin 2016 sur les marchés mondiaux du lait et de la viande en 2016 "Risques et opportunités pour les filières françaises et européennes"....
BI_Me_W_20...pdf
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