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Tri et étude des rendements de fabrication des jambons de porc destructurés | 14/11/2011

La production de jambon cuit supérieur « prétranché » et « préemballé » connaît une très forte croissance depuis le début des années quatre-vingt-dix. Les salaisonniers observent parallèlement un défaut...
D-779.pdf 148 Ko

Cahier des clauses administratives générales et particulières relatives aux contrats de stockage privé de viande porcine | 09/11/2011

Cahier des clauses administratives générales et particulières relatives aux contrats de stockage privé de viande porcine
Cahier_des...pdf 3,3 Mo

Note aux opérateurs n°03/2011 : contingents tarifaires, certificats d'importation, secteur volaille | 09/11/2011

Ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires dans le secteur de la volaille originaires de Brésil, Thaïlande, et autres pays tiers.
NOTEOPE_03...pdf 187 Ko

AIDES/SAN/D 2011-57 - Mise aux normes des batiments d'élevage porcins | 09/11/2011

Modalité d'accompagnement financier de la mise aux normes des batiments d'élevage porcin, en vue de l'application des normes relatives aux bienêtre des truies gestantes.
AIDES-SAN-...pdf 69 Ko

FILIERES-SEM-D 2010-67 - Aide en faveur des organisations de producteurs du secteur ovin. | 09/11/2011

Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à l'aide en faveur des organisations de producteurs du secteur ovin.
FILIERES-S...pdf 177 Ko

Aide à l'adaptation de l'engraissement de chevaux de boucherie. Decision du directeur | 08/11/2011

Décision FranceAgriMer AIDES/SAN/D2009-29 du 4 novembre 2009 applicable à la campagne 2011-2012
Decision-e...pdf 209 Ko

Tableau de répartition de l'aide par période de stockage - viandes blanches | 08/11/2011

Tableau de répartition de l'aide par période de stockage - viandes blanches
Annexes_I.pdf 15 Ko

Engagement de caution personnelle et solidaire caution ponctuelle - pour dépôt d'une demande de contrat de stockage privé - de viande porcine | 08/11/2011

Engagement de caution personnelle et solidaire caution ponctuelle - pour dépôt d'une demande de contrat de stockage privé - de viande porcine.
Annexe_III...pdf 12 Ko

Engagement de caution globale personnelle et solidaire pour dépôt d'une demande de contrat | 08/11/2011

Engagement de caution globale personnelle et solidaire pour dépôt d'une demande de contrat.
Annexe_IV.pdf 16 Ko

Engagement de caution personnelle et solidaire - pour avance sur aide - viandes blanches | 08/11/2011

Engagement de caution personnelle et solidaire - pour avance sur aide - viandes blanches.
Annexe_V.pdf 11 Ko

Stockage privé de viande porcine. | 08/11/2011

Stockage privé de viande porcine
Annexe_VI.pdf 7 Ko

Certificat de tare | 08/11/2011

Certificat de tare.
ANNEXE_VII...pdf 6 Ko