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FranceAgriMer au Salon international de l'Agriculture 2011 | 18/02/2011
FranceAgriMer, établissement national des produits de l'agriculture et de la mer, participera au Salon international de l'agriculture (SIA), rendez-vous incontournable entre le monde agricole et les Français...
CP-FAM-SIA...pdf
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Présentation des projets d'études à engager en 2011 pour la filière PPAM - 1er février 2011 | 31/01/2011
Note du Conseil Spécialisé relative à la présentation des projets d'études à engager en 2011 pour la filière PPAM
4a - Etude...pdf
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Présentation du dispositif de collecte de données pour la détermination des coûts de production lavandes et lavandins - 1er février 2011 | 31/01/2011
Note du Conseil Spécialisé relative à la présentation du dispositif de collecte de données pour la détermination des coûts de production lavandes et lavandins
4b - Colle...pdf
108 Ko
Présentation de la méthodologie d'enquête sur la connaissance des marchés des plantes aromatiques et médicinales - 1er février 2011 | 31/01/2011
Note du Conseil Spécialisé relative à la présentation de la méthodologie d'enquête sur la connaissance des marchés des plantes aromatiques et médicinales
4c - Conna...pdf
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Analyse des données de production des groupements de producteurs de la filière plantes à parfum, aromatiques et médicinales - 1er février 2011 | 31/01/2011
Note du Conseil Spécialisé relative à l'analyse des données de production des groupements de producteurs de la filière plantes à parfum, aromatiques et médicinales
4d - Suivi...pdf
70 Ko
Notifications de classification des huiles essentielles et état d'avancement des procédures REACH (Registration Evaluation Authorisation and Restriction of Chemicals) - 1er février 2011 | 31/01/2011
Note du Conseil Spécialisé relative aux notifications de classification des huiles essentielles et état d'avancement des procédures REACH
4e - Notif...pdf
59 Ko
Synthèse de l'étude portant sur la vente des produits lavande en circuits courts - 1er février 2011 | 31/01/2011
Note du Conseil Spécialisé relative à la synthèse de l'étude portant sur la vente des produits lavande en circuits courts
4f - Promo...pdf
235 Ko
Note aux opérateurs n° 02/2011 portant sur le paiement des restitutions à l'exportation | 16/01/2011
Formulaire tous secteurs de demande de paiement de restitutions.
NOTEOPE_02...pdf
165 Ko
Exportation par mer au cours de l'année 2011 | 10/01/2011
Note aux opérateurs n°1 / 2011.
Opérations de transbordement dans la Communauté.
Déclaration de non-transbordement pour l'année 2011.
NOTEOPE_01...pdf
513 Ko
FILIERE/SIQ/D 2011-01 - Décision relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 05/01/2011
Décision modificative de la décision FILIERE/SIQ/D2010-77 relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERE-SI...pdf
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Notifier les entraves au commerce | 31/12/2010
Dans le cadre de la stratégie d’accès au marché de l’Union européenne, la Commission européenne propose un partenariat renforcé entre ses services, les Etats membres et les entreprises. Une meilleure coopération...
Procedure_...pdf
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