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Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne | 22/07/2013

Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne
formulaire...doc 98 Ko

Modèle de contrat | 22/07/2013

Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente
modèle de ...doc 216 Ko

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles | 22/07/2013

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil
Manuel de ...doc 192 Ko

Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur le marché intérieur | 22/07/2013

Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur le marché intérieur
Formulaire...doc 80 Ko

Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur les pays tiers | 22/07/2013

Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur les pays tiers
Formulaire...doc 78 Ko

Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes | 22/07/2013

Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes
2620436 - ...pdf 398 Ko

Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes | 22/07/2013

Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes
2620436 - ...pdf 398 Ko

Eléments de conjoncture : situation des marchés des lavandes et lavandins - 27 juin 2013 | 02/07/2013

Note du Conseil Spécialisé PPAM relative aux éléments de conjonture sur la situation des marchés des lavandes et lavandins au mois de juin 2013.
2.1 - Conj...pdf 55 Ko

Eléments de conjoncture : marchés des plantes à parfum de Grasse - 27 juin 2013 | 02/07/2013

Note du Conseil Spécialisé PPAM relative aux éléments de conjoncture sur les marchés des plantes à parfum de Grasse.
2.2 - Marc...pdf 105 Ko

Suivi harmonisé des données de production - 27 juin 2013 | 02/07/2013

Note du Conseil Spécialisé PPAM relative au suivi harmonisé des données de production.
3.2 - Donn...pdf 93 Ko

Présentation de l'étude REACH réalisée par le consultant INERIS - 27 juin 2013 | 02/07/2013

Note du Conseil Spécialisé PPAM relative à la présentation de l'expertise règlementaire, technique et scientifique concernant l'enregistrement des huiles essentielles au regard du règlement REACH.
Etude REAC...pdf 3,1 Mo

Comment concevoir un programme de promotion des produits agricoles ? | 18/06/2013

Présentation destinée à aider les organisations professionnelles agricoles à élaborer leurs propositions de promotion selon les critères requis par la Commission.
Comment co...pdf 509 Ko