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Conjoncture des marchés de la filière PPAM - 2010 - | 21/06/2010
Documents pour le Conseil Spécialisé PPAM - Séance du 22 juin 2010
Conjct-mar...pdf
227 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-35 - Décision relative au fonds d'allègement des charges dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture | 18/05/2010
Le présent avenant modifie la décision AIDES/GECRI/D 2009-34 du 19 novembre 2009 relative au fonds d'allègement des charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture
Decision-A...pdf
34 Ko
L’USDA/FSIS propose de nouvelles normes Salmonelle et Campylobacter pour les poulets et dindes | 16/05/2010
Le ministre de l’agriculture a annoncé mardi 11 mai, par conférence de presse, la publication par le FSIS de normes microbiologiques appliquables aux carcasses de poulets et dindes, pour ce qui concerne...
024.pdf
185 Ko
FILIERES/DN-VOLX/D-2010-33 - Aide en faveur des producteurs de lavande et de lavandin victimes de calamités agricoles | 11/05/2010
Aide en faveur des producteurs de lavande et de lavandin victimes de calamités agricoles
Decision-F...pdf
379 Ko
FILIERE/DN-VOLX/D 2010-34 - Aide à la plantation en faveur des producteurs de lavande et de lavandin | 11/05/2010
Aide à la plantation en faveur des producteurs de lavande et de lavandin
Decision-F...pdf
476 Ko
FILIERES-VOLX-D-25 - Soutien des opérations qualité et développement durable dans la filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales | 09/05/2010
Décision du Directeur général de FanceAgriMer concernant les aides de FranceAgriMer relatives au soutien des opérations qualité et développement durable dans la filière des plantes à parfum, aromatiques...
Décision n...pdf
217 Ko
FILIERES-VOLX-D-26 - Soutien des opérations de promotion, de communication et de diffusion de la filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales | 09/05/2010
Décision du Directeur général de FanceAgriMer concernant l'aides de FranceagrMer relatives au soutien des opérations de promotion, de communication et de diffusion de la filière des plantes à parfum, aromatiques...
Décision n...pdf
214 Ko
FILIERES/VOLX/D 2010-24 - Aides pour la réalisation de programmes techniques, scientifiques et de diffusion du progrès technique en faveur des PPAM | 09/05/2010
Aides pour la réalisation de programmes techniques, scientifiques et de diffusion du progrès technique en faveur des plantes à parfum, aromatiques et médicinales (PPAM)
Decision-F...pdf
172 Ko
FILIERES/VOLX/D 2010-27 - Organisation économique des producteurs et à la régulation des marchés dans le secteur des PPAM | 09/05/2010
Aides de FranceAgriMer relative à l'organisation économique des producteurs et à la régulation des marchés dans le secteur des plantes à parfum, aromatiques et médicinales.
Decision-F...pdf
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FILIERES/VOLX/D 2010-28 - Aide exceptionnelle en faveur de nouvelles plantations d'herbes de Provence | 09/05/2010
Aide exceptionnelle en faveur de nouvelles plantations d'herbes de Provence
Decision-F...pdf
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FILIERES-VOLX-D 2010-28 bis - Modification de la décison FILIERES/VOLX/D 2010-28 du 10 mai 2010 relative aux herbes de Provence | 09/05/2010
Décision du Directeur général de FanceAgriMer modifiant la décison FILIERES/VOLX/D 2010-28 du 10 mai 2010 relative aux "herbes de Provence".
FILIERES-V...pdf
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Notes aux opérateurs : DG/N2010-13 ; Intérêts à percevoir | 07/04/2010
Mise en oeuvre des dispositions réglementaires communautaires relatives aux intérêts à percevoir sur les montants indument versés.
Note-inter...pdf
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