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FILIERE/SIQ/D 2010-77 - Programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 27/12/2010
Programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERES S...pdf
242 Ko
FILIERES/VOLX/D 2010-75 -Décision relatives au soutien des opérations qualité et développement durable dans la filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales | 27/12/2010
Aides de FranceAgriMer relatives au soutien des opérations qualité et développement durable dans la filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales (PPAM)
FILIERES V...pdf
115 Ko
FILIERES/VOLX/D 2010-76 - Décision relatives à la réalisation de programmes de recherche et développement | 27/12/2010
Aides de FranceAgriMer relatives à la réalisation de programmes de recherche et développement, d'assistance technique et de diffusion du progrès technique en faveur des plantes à parfum, aromatiques et...
FILIERES V...pdf
174 Ko
Règlement (CE) nº 2702/1999 du Conseil du 14 décembre 1999 | 26/12/2010
relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le Règlement (CE) n° 2060/2004 du Conseil du 22 novembre 2004
Reglement_...pdf
168 Ko
FILIERES/VOLX/D 2010-71 - Aides de FAM relatives à l'organisation économique des producteurs et à la régulation des marchés | 06/12/2010
Décision du Directeur général de FanceAgriMer concernant les aides de FAM relatives à l'organisation économique des producteurs et à la régulation des marchés.
FILIERES-V...pdf
139 Ko
FILIERES/VOLX/D 2010-72 - Aides de FAM relatives au soutien des opérations de promotion communication et diffusion | 06/12/2010
Décision du Directeur général de FanceAgriMer concernant les aides de FAM relatives au soutien des opérations de promotion communication et diffusion.
FILIERES-V...pdf
117 Ko
FranceAgriMer Rapport filières 2009 | 19/11/2010
FranceAgriMer Rapport filières 2009
Rapport d'activité des filières 2009
FRAM-Rapp-...pdf
3 Mo
FranceAgriMer Rapport d'Etablissement 2009 | 19/10/2010
FranceAgriMer Rapport d'Etablissement 2009
FRAM-Rapp-...pdf
1,6 Mo
AIDES/GECRI/D 2010-53 - Décision de prolongation des délais de gestion du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles | 01/09/2010
Décision de prolongation des délais de gestion du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles victimes des inondations survenues dans le VAR les 15 et 16 juin 2010.
AIDES-GECR...pdf
58 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-48 - Décision précisant les modalités de mise en œuvre et de gestion du Fonds d'allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles victimes des inondations survenues dans le VAR. | 18/07/2010
Décision précisant les modalités de mise en œuvre et de gestion du Fonds d'allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles victimes des inondations survenues dans le VAR les 15 et...
AIDES-GECR...pdf
1,9 Mo