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L’USDA/FSIS propose de nouvelles normes Salmonelle et Campylobacter pour les poulets et dindes | 16/05/2010
Le ministre de l’agriculture a annoncé mardi 11 mai, par conférence de presse, la publication par le FSIS de normes microbiologiques appliquables aux carcasses de poulets et dindes, pour ce qui concerne...
024.pdf
185 Ko
FILIERES/SIQ/D 2010-22 - Aide relative aux actions structurelles et qualité pour la filière pêche et aquaculture | 09/05/2010
Procédure d'aide de FranceAgriMer relative aux actions structurelles et qualité pour la filière pêche et aquaculture
Decision-F...pdf
481 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-31- Aides à la reconstitution des matériels pour les saliculteurs victimes de la tempête Xynthia. | 02/05/2010
Décision concernant les décisions d'attribution et les modalités de mise en œuvre des aides à la reconstitution des matériels pour les saliculteurs victimes de la tempête Xynthia.
AIDES-GECR...pdf
429 Ko
Liste des exposants au SEAFOOD 2010 | 29/04/2010
Publication FranceAgriMer pour le SEAFOOD , 27-28-29 avril 2010 à Bruxelles.
Dans le cadre de sa mission relative à la promotiondes produits de la pêche et de l’aquaculture à l’international, FranceAgriMer...
LIVRET_SEA...pdf
3 Mo
Notes aux opérateurs : DG/N2010-13 ; Intérêts à percevoir | 07/04/2010
Mise en oeuvre des dispositions réglementaires communautaires relatives aux intérêts à percevoir sur les montants indument versés.
Note-inter...pdf
75 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-20 - Mise en oeuvre des aides à la reconstitution des matériels pour les aquaculteurs victimes de la tempête Xynthia | 29/03/2010
La présente décision précise les conditions d'attribution et les modalités de mise en oeuvre des aides à la reconstitution des matériels (remplacement et remise en état) pour les aquaculteurs (conchyliculteurs...
Decision-A...pdf
267 Ko
GUIDE DU PÊCHEUR RESPONSABLE | 28/03/2010
Livret d'information destiné aux membres et parties prenantes de la filière pêche.
Pêcheur responsable : une démarche volontaire identifiée par la marque Pêcheur responsable.
L’entreprise de pêche...
livret res...pdf
529 Ko
Note aux opérateurs numéro 6/2010 : Délivrance des certificats dans les DOM | 25/03/2010
Sous la compétence des seuls Directeurs régionaux des douanes et droits indirects.
Nop10-006.pdf
297 Ko
FILIERES/SEM/D 2010-17 - Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprise | 17/03/2010
Décision modificative de la décision FILIERES/SEM/D 2010-05 du 17 février 2010 relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises en application des...
FILIERE_SE...PDF
42 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-16 - Modalités de mise en œuvre et de gestion du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations aquacoles victimes de la tempête Xynthia | 15/03/2010
Modalités de mise en œuvre et de gestion du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations aquacoles victimes de la tempête Xynthia.
AIDES_GECR...PDF
218 Ko
Commerce extérieur des produits de la pêche et de l'aquaculture 2009 | 14/03/2010
Evolution des échanges de produits aquacoles.
bilan-CE_2...pdf
1,1 Mo
Guide du pêcheur responsable | 28/02/2010
Livret d'information destiné aux membres et parties prenantes de la filière pêche
livret_pec...pdf
1 Mo