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Restauration hors foyer - Achats de produits aquatiques - 2009 - | 16/10/2010
Collection Données statistiques
Restauration hors foyer - Achats de produits aquatiques 2009
Tableaux de synthèse
achat_prod...pdf
98 Ko
Baromètre des entreprises du mareyage - Janvier - avril 2010 | 16/10/2010
Baromètre des entreprises du mareyage / 2010
Janvier - avril 2010
1-Rapt-bar...pdf
301 Ko
Baromètre des entreprises du mareyage - Mai – août 2010 | 16/10/2010
Baromètre des entreprises du mareyage / 2010
suite n°1 pour 2010
2-Rapt-Bar...pdf
380 Ko
Données de vente déclarées en halle à marée en 2009 | 14/10/2010
Résultats des ventes de produits de la pêche fraîche dans les halles à marée françaises en 2009 obtenues à partir du Réseau Inter Criées (RIC) et évolution par rapport à 2008.
bilan-ham-...pdf
3,3 Mo
NS - VIETNAM/PRODUITS CARNES, PRODUITS DE LA PECHE, MIEL,OVOPRODUITS,LAIT,PRODUITS TRANSFORMES n°2010-8264 | 21/09/2010
Considérant l’entrée en vigueur d’une nouvelle réglementation au Vietnam, l’agrément, pour les produits d’origine animale, est dorénavant exigé pour les établissements producteurs de viandes et produits...
INT_DGAL_S...pdf
43 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-54 - Avenant à la décision AIDES/GECRI/D2010-49 relative relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) 2010 | 08/09/2010
Avenant à la décision AIDES/GECRI/D2010-49 relative relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) 2010 à destination des exploitations des exploitations ostréicoles victimes de surmortalités de naissains...
AIDES-GECR...pdf
35 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-53 - Décision de prolongation des délais de gestion du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles | 01/09/2010
Décision de prolongation des délais de gestion du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles victimes des inondations survenues dans le VAR les 15 et 16 juin 2010.
AIDES-GECR...pdf
58 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-49 - Décision précisant les modalités de mise en œuvre du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations ostréicoles | 20/07/2010
Décision précisant les modalités de mise en œuvre du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations ostréicoles victimes de surmortalités de naissains et/ou de demi-élevages affectant...
AIDES-GECR...pdf
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AIDES/GECRI/D 2010-48 - Décision précisant les modalités de mise en œuvre et de gestion du Fonds d'allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles victimes des inondations survenues dans le VAR. | 18/07/2010
Décision précisant les modalités de mise en œuvre et de gestion du Fonds d'allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles victimes des inondations survenues dans le VAR les 15 et...
AIDES-GECR...pdf
1,9 Mo
Annexe C : FORMULAIRE N° 1 RELATIF AUX ORGANISATIONS PROPOSANTES | 14/07/2010
On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) n° 3/2008 et règlement de la Commission (CE) n° 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-C.doc
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Annexe B : FORMULAIRE DE DEMANDE RELATIF AUX PROGRAMMES DE PROMOTION COFINANCES PAR L’UE | 14/07/2010
On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) No 3/2008 et règlement de la Commission (CE) No 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-B.doc
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Annexe D1 : PUBLICATION DES MONTANTS VERSES AUX BENEFICIAIRES DE LA PAC | 14/07/2010
MODALITES D’INFORMATION PREALABLE DES BENEFICIAIRES
Annexe-D1.doc
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