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Investissements - FILIERES/SEM/D2009-36 | 25/11/2009

relative à l'aide aux investissements immatériels des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles (prorogation 2014 par décision SG/SJ/D 2013-75)
FILIERES S...pdf 244 Ko

Note aux opérateurs n° 9/2009 | 22/11/2009

Modalités à mettre en oeuvre pour la délivrance des certificats d'exportation dans le cadre des contingents d’exportation pour le lait en poudre à destination de la République Dominicaine.
note09-09.pdf 62 Ko

AIDES/GECRI/D 2009- 33 - modalités de mise en oeuvre de prêts de reconstitution de fonds de roulement en faveur des exploitations en difficulté | 18/11/2009

Dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture, la présente décision précise les modalités de mise en œuvre de prêts de reconstitution de fonds de roulement en faveur des exploitations en...
AIDES-GECR...pdf 228 Ko

AIDES/GECRI/D 2009- 34 - modalités de mise en oeuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture | 18/11/2009

Modalités de mise en œuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture.
AIDES-GECR...pdf 372 Ko

Résultats nationaux de l'enquête mensuelle laitière- octobre 2009 | 16/11/2009

Tout lait, toutes espèces
res200910.pdf 39 Ko

AIDES/GECRI/D 2009- 42 - modalités de mise en oeuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture pour les DOM | 08/11/2009

Modalités de mise en oeuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture pour les DOM.
AIDES_GECR...PDF 45 Ko

Mesures de gestion pour la fin de campagne laitière 2010/2011 | 03/11/2009

Communiqué de presse.
05_11_2009...pdf 15 Ko

Collecte de lait de septembre 2009 | 27/10/2009

Résultats du sondage de la collecte de lait. Chaque mois, les informations de collecte sont complétées par les chiffres moyens des taux de MG et de MP ainsi que les prix moyens du lait (toutes primes comprises,...
DEP_COLLEC...pdf 423 Ko

Résultats nationaux de l'enquête mensuelle laitière- septembre 2009 | 16/10/2009

Tout lait, toutes espèces
res200909.pdf 112 Ko

Collecte de lait de août 2009 | 27/09/2009

Résultats du sondage de la collecte de lait. Chaque mois, les informations de collecte sont complétées par les chiffres moyens des taux de MG et de MP ainsi que les prix moyens du lait (toutes primes comprises,...
DEP_COLLEC...pdf 422 Ko

Résultats nationaux de l'enquête mensuelle laitière- août 2009 | 16/09/2009

Tout lait, toutes espèces
res200908.pdf 112 Ko

Collecte de lait de juillet 2009 | 27/08/2009

Résultats du sondage de la collecte de lait. Chaque mois, les informations de collecte sont complétées par les chiffres moyens des taux de MG et de MP ainsi que les prix moyens du lait (toutes primes comprises,...
DEP_COLLEC...pdf 499 Ko