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Annexe D1 : PUBLICATION DES MONTANTS VERSES AUX BENEFICIAIRES DE LA PAC | 14/07/2010
MODALITES D’INFORMATION PREALABLE DES BENEFICIAIRES
Annexe-D1.doc
28 Ko
Annexe D : FORMULAIRE N° 2 RELATIF AUX ORGANISMES D’EXECUTION | 14/07/2010
On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) No 3/2008 et règlement de la Commission (CE) No 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-D.doc
32 Ko
Annexe E : Modèle de contrat (Référence : FEAGA : 05 08 04 01 – 38.......) | 14/07/2010
On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) No 3/2008 et règlement de la Commission (CE) No 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-E.doc
254 Ko
AGRI/63454/2007-FR Questions de l’évaluation | 14/07/2010
En 2005, la DG AGRI a publié un appel d’offres ouvert dans le but d’évaluer l’efficacité des actions d’information et de promotion cofinancées par l’Union européenne en faveur des produits agricoles sur...
Annexe-F-2...pdf
173 Ko
Annexe H : MODELES de DEMANDE de PAIEMENT D’AVANCE | 14/07/2010
et divers demandes, caution, aval ...
Annexe-H.doc
91 Ko
Annexe H : Etat récapitulatif des dépenses du bénéficiaire | 14/07/2010
fichier excel
Annexe-H-t...xls
34 Ko
Appel à proposition : Participation communautaire et nationale a des actions d'information et de promotion | 14/07/2010
Actions en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
let-trans-...pdf
103 Ko
Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC | 14/07/2010
Modalités d'information préalables des bénéficiaires
Lettre-Pub...pdf
15 Ko
Collecte mensuelle de juin 2010 | 14/07/2010
Chaque mois, les informations de collecte sont complétées par les chiffres moyens des taux de MG et de MP ainsi que les prix moyens du lait (toutes primes comprises, toutes qualités confondues, pour un...
DEP_COLLEC...pdf
360 Ko
Résultats nationaux de l'enquête mensuelle laitière- mai 2010 | 11/07/2010
Tous laits, toutes filières
res_201005...pdf
32 Ko
Hebdo conjoncture elevage - semaine 27 - 2010 | 10/07/2010
La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 27 -2010
Hebdo-elev...pdf
78 Ko
Avis d'adjudication particulière pour la vente de lait écrémé en poudre de stock public sans destination obligatoire - Règlement (UE) n°1272/2009 et 447/2010 - Adjudication n°4 | 09/07/2010
Date limite de dépôt des offres : 20 juillet 2010 (11 heures).
avis-lp-ad...pdf
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