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SAN-2012
23/04/2012
Lait en zone de montagne : AIDES/SAN/D 2012-21
Aide à l'amélioration de la valorisation du lait en zone de montagne, (abroge et remplace la décision n° AIDES/SAN/D 2011-32 du 25 juillet 2011); En raison des spécificités de la production laitière en...
DDG-AIDES-SAN-D-2012-21-VDEF-montagne.pdf
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SAN-2012
21/06/2012
Rénovation des vergers : AIDES/SAN/D 2012-28
Mise en œuvre par FranceAgriMer d'un programme relatif au financement de certaines dépenses de rénovation de vergers.
DDG-AIDES-SAN-D-2012-28-VDEF.pdf
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SAN-2012
05/07/2012
Verger de fruits à cidre : AIDES/SAN/D2012-32
Afin de favoriser l’évolution variétale nécessaire pour mieux adapter la production aux besoins quantitatifs et qualitatifs de la filière cidricole ainsi que pour faire évoluer les exploitations vers des...
DDG-AIDES-SAN-D-2012-32-cidre-VDEF.pdf
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SAN-2012
25/07/2012
Filière Label rouge - Veaux sous la mère : AIDES/SAN/D 2012- 36
Afin d’améliorer la qualité du produit « veau sous la mère Label Rouge», pour répondre à la demande des points de vente de cette filière, un programme d’appui technique à l’amélioration de la qualité...
DDG-AIDES-SAN-D-2012-36-VSLM-VDEF.pdf
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2012
16/12/2012
Comité cidre du 12 décembre 2012
Le Comité cidre s'est déroulé le 12 décembre 2012 sous la présidence de Jean-Luc DUVAL.
03 - CC-12-12-12 - ventes de cidre en grande distribution.pdf
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Collecte hebdomadaire
17/12/2012
Sondage hebdomadaire collecte lait de vache – Semaine 49/2012
Chaque semaine, FranceAgriMer réalise un sondage auprès d’un échantillon représentatif, constitué de 48 entreprises laitières, afin de suivre l’évolution de la collecte de lait de vache en France.
Les...
ENQ-LAI-2012-CollecteHebdo-A12-S49.pdf
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SAN-2012
19/02/2012
Construction de bâtiments de stockage de pommes de terre : AIDES/SAN/D 2012-04
La présente décision est relative à la mise en place d'aides financières destinées aux investissements pour la construction et l’aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terre.
DDG-AIDES-SAN-D-2012-04-PdeT-BAT-STOCKAGE-VDEF.pdf
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SAN-2012
28/02/2012
Construction de bâtiments de stockage de pommes de terre : AIDES/SAN/D 2012 - 05
La présente décision a pour objet de préciser les modalités relatives au référencement des techniciens chargés d’apporter leur appui aux demandeurs d’aide auprès de FranceAgriMer pour la construction et...
DDG-AIDES-SAN-D-2012-05-PdeT-ref-techniciens-VDEF.pdf
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SAN-2012
28/02/2012
Diagnostics d'exploitation dans les caves viticoles : AIDES/SAN/D 2012-07
Décision relative à la mise en œuvre d’un régime d’aide aux diagnostics d’exploitation dans les caves particulières. La présente décision précise la procédure concernant l’instruction des demandes pour...
DDG-AIDES-SAN-D-2012-07-caves-viti-VDEF.pdf
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SAN-2012
25/03/2012
Production de fleurs coupées : AIDES/SAN/D 2012-13
La présente décision a pour objectif de définir les modalités d'intervention de FranceAgriMer au titre du programme d'aide à l'investissement de production et de post-production en faveur des entreprises...
DDG-AIDES-SAN-D-2012-13-fleurs-coupees-VDEF-02.pdf
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SACSPE-2012
10/05/2012
Restructuration du vignoble : AIDES/SACSPE/D 2012- 24
Cette décision fixe le montant d’avance par hectare pour les plantations 2011/2012 réalisées dans le cadre des plans collectifs locaux déposés au titre des campagnes 2009/2010 et 2010/2011
DDG-AIDES-SACSPE-D-2012-24-vins-avance-PCL-VDEF.pdf
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SACSPE-2012
05/07/2012
Restructuration du vignoble : AIDES/SACSPE/D 2012-31
Décision annulant et remplaçant la décision n°AIDES/SACSPE/D 2012-24 du 11 mai 2012 relative au montant du taux d’avance par hectare pour les plantations 2011/2012 réalisées dans le cadre d’un plan collectif...
DDG-AIDES-SACSPE-D-2012-31-avance-PCL-VDEF.pdf
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SAN-2012
23/04/2012
Construction de serres / liste de techniciens : AIDES/SAN/D 2012-22
Référencement des techniciens chargés d’apporter leur appui aux demandeurs d’aide auprès de FranceAgriMer pour la construction et l’aménagement de serres dans les secteurs du maraîchage et/ou de l’horticulture...
DDG-AIDES-SAN-D-2012-22-VDEF.pdf
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SAN-2012
22/05/2012
Construction de serres : AIDES/SAN/D 2012-25
L’objet de la présente décision est, conformément aux dispositions de la décision n° AIDES/SAN/D 2011-47 du 10 octobre 2011, d’ouvrir un appel à candidatures en vue de la modernisation, dans le secteur...
DDG-AIDES-SAN-D-2012-25-candidat-serres-VDEF.pdf
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SAN-2012
15/07/2012
Elevage de poules pondeuses bio : AIDES/SAN/D 2012-33
La présente décision fixe les conditions et les modalités d’octroi d’un soutien financier aux éleveurs de poules pondeuses biologiques. Elle est destinée à accompagner les investissements directement liés...
DDG-AIDES-SAN-D-2012-33-poules-pond-VDEF.pdf
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SAN-2012
30/07/2012
Construction de serres : AIDES/SAN/D 2012-38
Ouverture d’un appel à candidatures concernant la modernisation des outils de production dans le secteur des serres maraîchères.
DDG-AIDES-SAN-D-2012-38-serres-VDEF.pdf
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SEM-2012
31/12/2013
Abattages d'animaux de boucherie : FILIERES/SEM/D 2012-34
Aides de FranceAgriMer destinées aux entreprises d’abattage d’animaux de boucherie dans le cadre des plans stratégiques des filières ruminants, équidés et viandes blanches (prorogation 2014 par décision...
DDG-FILIERES-SEM-D-2012-34-Abattoirs-VDEF.pdf
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