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Les programmes de la filière oléicole soutenus par FranceAgriMer - 7 juin 2012 | 06/06/2012
Ce power point présenté au comité oléicole liste les programmes d'organisations d'opérateurs oléicoles, les actions de promotion et les travaux de recherche-expérimentation menés dans la filière oléicole...
Comité olé...pdf
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NS - DGAL/SDASEI/N2012-8076 du 27 mars 2012 - Mémento du dispositif sanitaire à l’exportation vers les pays tiers (secteurs animal et végétal) | 28/05/2012
Après avoir rappelé les enjeux de l’exportation pour la France dans les domaines agricole et agroalimentaire, cette note de service présente les grands principes du dispositif sanitaire à l’exportation,...
INT_DG_mem...pdf
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NOTE SPR/HO/LABO/2012-2 | 23/05/2012
La présente note a pour objet de préciser, dans le cadre de l’opération communautaire de stockage privé d’huile d’olive prévue par les règlements (CE) n° 826/2008 et (UE) n°430/2012 de la Commission visés...
Note LABO-...pdf
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Cahier des clauses campagne 2012-2 | 23/05/2012
Le présent cahier des clauses administratives générales et particulières relatif au stockage privé d’huile d’olive a pour objet de préciser les conditions réglementaires, techniques et administratives...
Cahier des...pdf
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Reglement UE n° 430/2012 du 22/05/2012 - Huille d'Olive | 22/05/2012
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N o 430/2012 DE LA COMMISSION du 22 mai 2012 portant ouverture d’une adjudication relative à l’aide au stockage privé d’huile d’olive.
Règlement ...pdf
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Annexe I - Modèle d'offre recommandé | 22/05/2012
ADJUDICATION AIDE AU STOCKAGE PRIVE D’HUILE D’OLIVE
Règlements (CE) n° 826/2008 et (UE) n° 430/2012
Offre (modèle recommandé)
Annexe_I_M...doc
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Annexe II - Modèle de caution ponctuelle personnelle et solidaire | 22/05/2012
ENGAGEMENT DE CAUTION PERSONNELLE ET SOLIDAIRE
CAUTION PONCTUELLE
Annexe II ...doc
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Annexe III - Modèle de caution globale personnelle et solidaire | 22/05/2012
ENGAGEMENT DE CAUTION GLOBALE PERSONNELLE ET SOLIDAIRE
Annexe III...doc
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Annexe IV - Condition Eligibilité Opérateur oleicole | 22/05/2012
CONDITIONS A REMPLIR PAR LES OPERATEURS OLEICOLES POUR LE DEPOT D’UNE OFFRE DE STOCKAGE PRIVE D’HUILE D’OLIVE
(Annexe IV du règlement (CE) n°826/2008)
Annexe IV ...doc
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Certificats d'exportation, d'importation et de préfixation. Note aux opérateurs 13/2012 | 22/05/2012
Modification du règlement (CE) n°376/2008 en ce qui concerne les obligations en matière de certificats pour certains produits et modification du règlement (CE) n° 1342/2003 en ce qui concerne le transfert...
Note132012...pdf
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Règlement (ce) n° 1301/2006 de la commission du 31 août 2006 établissant des règles communes pour l’administration des contingents tarifaires d’importation pour les produits agricoles gérés par un système de certificats d’importation | 20/05/2012
Règlement (ce) n° 1301/2006 de la commission du 31 août 2006 établissant des règles communes pour l’administration des contingents tarifaires d’importation pour les produits agricoles gérés par un système...
rgt-ce-130...pdf
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Présentation Céré'Obs - mai 2012 | 09/05/2012
Présentation Céré'Obs - mai 2012
05 - Diapo...pdf
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