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Lignes directrices pour l'évaluation et la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 22/07/2014
Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires
3- Lignes ...pdf
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Note interprétative - nov11 | 22/07/2014
Prises de positions et interprétations des données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information
4- Note in...doc
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Handbook - avril 2014 - Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles (EN) | 22/07/2014
Procedural Manual for programs to promote agricultural products in the context of Regulation No 3/2008
6- Handboo...pdf
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Model contract - Modèle de contrat (EN) | 22/07/2014
Model contract between the beneficiary and the representative of the competent national authority
8- Contrat...pdf
89 Ko
Formulaire - Lettre Publ montants PAC | 22/07/2014
PUBLICATION DES MONTANTS VERSES AUX BENEFICIAIRES DE LA PAC
MODALITES D’INFORMATION PREALABLE DES BENEFICIAIRES
F- Formula...doc
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Annexes de H1 à H5 et H9 et H13 | 22/07/2014
Regroupement des Annexes H1 à H5 et H9 et H13
12- Annexe...docm
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Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes | 22/07/2014
Document pour la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles, en conformité avec l'art. 19 § 1(a) du Règlement n° 501/2008.
Le présent document vise...
9- Note Ex...doc
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Comment concevoir un programme de promotion de produits agricoles? | 22/07/2014
Document pour la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles, en conformité avec l'art. 19 § 1(a) du Règlement n° 501/2008.
Le présent document vise...
10- Commen...pdf
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Information sur les travaux menés pour le COI en matière de coûts de production - 26 juin 2014 | 14/07/2014
Le diaporama réalisé pour le comité oléicole du 26 juin 2014 présente une information sur les travaux menés pour le COI en matière de coûts de production.
NG - Coûts...pdf
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Bilan de la mesure investissements mise en place en 2013 - 26 juin 2014 | 14/07/2014
Le diaporama réalisé pour le comité oléicole du 26 juin 2014 présente le bilan de la mesure investissements mise en place en 2013.
NG - PPTin...pdf
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Marché français de l'huile d'olive - 26 juin 2014 | 14/07/2014
Le diaporama réalisé pour le comité oléicole du 26 juin 2014 présente le marché français de l'huile d'olive.
NG - Produ...pdf
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