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Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes | 22/07/2014

Document pour la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles, en conformité avec l'art. 19 § 1(a) du Règlement n° 501/2008. Le présent document vise...
9- Note Ex...doc 83 Ko

Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2014 | 22/07/2014

Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2014 Aide communautaire visant à soutenir des actions de relations publiques, campagnes d'information, participation à des manifestations,...
A- Appel à...doc 140 Ko

Comment concevoir un programme de promotion de produits agricoles? | 22/07/2014

Document pour la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles, en conformité avec l'art. 19 § 1(a) du Règlement n° 501/2008. Le présent document vise...
10- Commen...pdf 509 Ko

Règlement (CE) n° 3/2008 Consolidé du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 22/07/2014

Règlement (CE) n° 3/2008 Consolidé du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
1- RÈGLT C...pdf 128 Ko

Règlement (CE) n° 501/2008 Consolidé portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 22/07/2014

Règlement (CE) n° 501/2008 Consolidé de la Commission du 5 juin 2008, portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur...
2- RÈGLT C...pdf 861 Ko

Lignes directrices pour l'évaluation et la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 22/07/2014

Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires
3- Lignes ...pdf 72 Ko

Note interprétative - nov11 | 22/07/2014

Prises de positions et interprétations des données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information
4- Note in...doc 138 Ko

Handbook - avril 2014 - Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles (EN) | 22/07/2014

Procedural Manual for programs to promote agricultural products in the context of Regulation No 3/2008
6- Handboo...pdf 95 Ko

Model contract - Modèle de contrat (EN) | 22/07/2014

Model contract between the beneficiary and the representative of the competent national authority
8- Contrat...pdf 89 Ko

Information sur les travaux menés pour le COI en matière de coûts de production - 26 juin 2014 | 14/07/2014

Le diaporama réalisé pour le comité oléicole du 26 juin 2014 présente une information sur les travaux menés pour le COI en matière de coûts de production.
NG - Coûts...pdf 69 Ko

Bilan de la mesure investissements mise en place en 2013 - 26 juin 2014 | 14/07/2014

Le diaporama réalisé pour le comité oléicole du 26 juin 2014 présente le bilan de la mesure investissements mise en place en 2013.
NG - PPTin...pdf 393 Ko

Marché français de l'huile d'olive - 26 juin 2014 | 14/07/2014

Le diaporama réalisé pour le comité oléicole du 26 juin 2014 présente le marché français de l'huile d'olive.
NG - Produ...pdf 802 Ko