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Note programme études 2015 | 11/09/2014

Document de séance
07 - Note ...pdf 22 Ko

Présentation qualité blé | 11/09/2014

Document de séance
05 bis - P...pdf 1,5 Mo

Bases de Financement aval 2014-2015 au 01-09-14 | 11/09/2014

Document de séance
08 - Bases...pdf 14 Ko

Présentation de la conjoncture - septembre 2014 | 09/09/2014

Diaporama donnant un aperçu des indicateurs courants disponibles aux niveaux mondial, européen et français pour le blé, mais, et orges présentés au Conseil spécialisé céréales du 9 juillet 2014.
MEP_SMEG_U...pdf 550 Ko

INT - Veille Sanitaire Chine n°36 du 1 au 5 septembre 2014 | 08/09/2014

Pour approfondir la réforme d’examen et d’approbation administrative, normaliser le comportement d’examen et d’approbation administrative, élever le niveau de normalisation d’examen et d’approbation administrative...
INT - Veil...pdf 655 Ko

Variétés et rendements biologiques - Récolte 2013 | 06/08/2014

Une enquête postale sur la répartition variétale et les rendements des céréales et oléo-protéagineux biologiques a été menée au cours du mois de décembre 2013. Selon les résultats obtenus, les rendements...
repart_var...pdf 633 Ko

Affiche FEAD | 04/08/2014

Affiche d'information du FEAD, obligatoirement posée dans les associations faisant de la distribution de produits alimentaires issus du FEAD
FEAD affic...pdf 81 Ko

Règlement FEAD 2013-2021 | 04/08/2014

Règlement cadre du FEAD applicable entre 2013 et 2021
Règlement ...pdf 1,4 Mo

Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes | 23/07/2014

Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes
9- Note Ex...doc 83 Ko

Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2014 | 22/07/2014

Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2014 Aide communautaire visant à soutenir des actions de relations publiques, campagnes d'information, participation à des manifestations,...
A- Appel à...doc 140 Ko

Règlement (CE) n° 3/2008 Consolidé du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 22/07/2014

Règlement (CE) n° 3/2008 Consolidé du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
1- RÈGLT C...pdf 128 Ko

Règlement (CE) n° 501/2008 Consolidé portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 22/07/2014

Règlement (CE) n° 501/2008 Consolidé de la Commission du 5 juin 2008, portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur...
2- RÈGLT C...pdf 861 Ko