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Tableau de bord collecte
05/01/2012
Tableau de bord hebdomadaire du lait et des produits laitiers - semaine 52 / 2011
D'une périodicité hebdomadaire, il regroupe les principales informations statistiques de la filière lait
TBH_Lait_1152.pdf
424 Ko
Hebdo Conjoncture elevage
08/01/2012
Hebdo conjoncture elevage - semaine 52 - 2011
La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 52-2011
Hebdo-elevage-S52_2011.pdf
70 Ko
2011
09/12/2011
Situation céréalière française - Décembre 2011 -
Collection : Note de conjoncture / Édition : Décembre 2011
Ce périodique de 4 pages retrace, tous les mois, les principales évolutions des bilans céréaliers français (disponibilités et débouchés) ainsi...
Situation-cere-FR_dec-2011.pdf
1,4 Mo
Notes de conjoncture
09/12/2011
Panorama mensuel des marchés céréaliers décembre 2011
Analyse économique de la filière Céréales de FranceAgriMer - numéro 04
Panor_marche_cere-N4_12-11.pdf
2,3 Mo
FCW - FAW
08/01/2012
Cotations FCW, FAW du 09 janvier 2012
Retrouver dans le tableau ci-dessous les :
cotations du French Channel Wheat (classes 1 et 2) et celles du French Atlantic Wheat (classe 1) du mois,
cotations d’orges fourragères Fob Rouen,
cotations...
090112.pdf
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Collecte hebdomadaire
02/01/2012
Collecte laitière hebdomadaire - semaine 51/2011 -
Chaque semaine, FranceAgriMer réalise un sondage auprès d'un échantillon représentatif, constitué d'environ 50 entreprises laitières, afin de suivre l'évolution des livraisons de lait effectuées. Après...
CollecteHebdoSEM2011_51.pdf
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Collecte hebdomadaire
09/01/2012
Collecte laitière hebdomadaire - semaine 52/2011 -
Chaque semaine, FranceAgriMer réalise un sondage auprès d'un échantillon représentatif, constitué d'environ 50 entreprises laitières, afin de suivre l'évolution des livraisons de lait effectuées. Après...
CollecteHebdoSEM2011_52.pdf
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2012
11/10/2011
Mesures de gestion des quotas laitiers pour la fin de campagne 2011-2012
Communiqué de presse.
12_10_2011.pdf
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NOTES D'INFORMATION
09/01/2012
Note d'information n°1094 du 08 novembre 2010 : Procédure d'agrément des opérateurs / Procédure de certification des vins
Campagne 2010- 2011 - Vins ne bénéficiant pas d’une appellation d'origine protégée ou d’une indication géographique protégée et portant une mention de cépage ou de millésime (VSIG)
U_NQ_n1094_Note_Info_VSIG_2010-2011.pdf
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2009
19/01/2010
Arrêté du 22 décembre 2009 modifiant l’arrêté du 26 mai 2009 relatif aux conditionsd’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble
A partir de la campagne 2009-2010, le taux de reprise d’une plantation ou d’un surgreffage doit atteindre,sauf cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles, au moins 80%. Le taux maximum de...
1294_ARRETE22SEPTEMBRE2009_19032010.pdf
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2009
04/01/2010
Arrêté du 22 décembre 2009 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la restructurationet à la reconversion du vignoble pour la campagne 2009-2010
Conformément à l’article 3 de l’arrêté du 26 mai 2009 susvisé, la liste des actions retenues pour bénéficierde l’aide, classée par bassins viticoles, figure en annexe du présent arrêté.
1295_ARRETERESTRUCTURATION0910_190310.pdf
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2010
31/08/2010
Arrêté du 1er septembre 2010 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif aux opérationsd’enrichissement des produits vinicoles
par addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié pour le paiement des aides communautaires prévues à l’article 19 du règlement (CE) no479/2008 et à leur contrôle
arrete-1-09-10-Enrichissement-modif.pdf
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2009
15/02/2010
Arrêté du 16 février 2009 relatif aux opérations d’enrichissement des produits vinicoles
par addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié pour le paiement des aides communautaires prévues à l’article 19 du règlement (CE) n° 479/2008 et à leur contrôle
Arrete-16-02-2009-Enrichissement-Controle.pdf
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DOCUMENTATION
14/10/2010
Liste provisoire des laboratoires habilités par FranceAgriMer au 15 octobre 2010
liste par département au 15 octobre 2010 / Distilation et enrichissement
Liste_provi_labo_habilites_FAM-151010.pdf
30 Ko
DOCUMENTATION
08/12/2010
Liste provisoire des laboratoires habilités par FranceAgriMer au 9 décembre 2010
liste par département au 9 décembre 2010 / Distilation et enrichissement
Liste_provisoire_laboratoires_habilites_par_FAM.pdf
34 Ko
2009
24/06/2009
Règlement (CE) Numéro 491/2009 du conseil du 25 mai 2009 modifiant le règlement (CE) numéro 1234/2007
portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement «OCM unique») : Régularisation obligatoire des...
maj2010-RCE491-2009-OCM-viti-OCMU.pdf
1,3 Mo
2009
25/06/2009
Règlement (CE) Numéro 436/2009 de la commission du 26 mai 2009
portant modalités d'application du règlement (CE) numéro 479/2008 du Conseil en ce qui concerne le casier viticole, les déclarations obligatoires et l'établissement des informations pour le suivi du marché,...
R (CE) 436-2009.pdf
1,1 Mo
2009
09/07/2009
Règlement (CE) Numero 606/2009 de la commission du 10 juillet 2009
fixant certaines modalités d’application du règlement (CE) no 479/2008 du Conseil en ce qui concerne les catégories de produits de la vigne, les pratiques œnologiques et les restrictions qui s’y appliquent
R(CE) 606-2009 catégories pdts de la vigne, pratiques et restrictions abrogeant 2676-90 et 423-2008.pdf
1,5 Mo
2010
05/07/2010
Arrêté du 6 juillet 2010 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la distillation de crise des vins blancs d’appellations d’origine contrôlées
Muscadet, Muscadet-Sèvre-et-Maine, Muscadet-Côtes deGrandlieu et Muscadet-Coteaux de la Loire pour la campagne 2009-2010
arrete_06-07-10_DC_muscadet.pdf
200 Ko
2010
17/04/2010
Arrêté du 8 avril 2010 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2009 relatif aux modalités d’octroide l’aide à la distillation de crise pour la campagne 2008-2009
L’arrêté du 30 septembre 2009 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2009 relatif aux modalités d’octroide l’aide à la distillation de crise pour la campagne 2008-2009 est abrogé.
arrete_dc_08-04-10.pdf
97 Ko