Etudes et synthèses
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2012
25/04/2012
Observatoire des exploitations viticoles : résultats 2010
Ce diaporama vise à présenter les résultats de l'Observatoire des exploitations viticoles réalisé à partir des comptabilités 2010 et 2011. Depuis 2007, cette étude annuelle menée par le Conseil national...
TDB-VIN-diaporama-observatoire-exploitations-viti-A10.pdf
1,1 Mo
2012
26/12/2012
Evolution régionale des mises en œuvre et des stocks des fabricants d'aliments du bétail au 30/11/2012
campagnes 2010/11 à 2012/13
fabreg1.xls
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IMAGES
30/03/2016
traits
2012
27/12/2012
Règlement d’exécution (UE) n° 1246/2012 de la Commission du 19 décembre 2012 modifiant le règlement (CE) n° 616/2007 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires dans le secteur de la viande de volaille
Règlement d’exécution (UE) n° 1246/2012 de la Commission du 19 décembre 2012 modifiant le règlement (CE) n° 616/2007 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires dans le...
1246-2012.pdf
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2012
27/12/2012
INTERNATIONAL-SAITL-D 2010-52
Modalités de paiement par FranceAgriMer de l'aide au programme de promotion vins dans les pays tiers
INTERNATIONAL-SAITL-D 2010-52 du 04-08-2010.pdf
363 Ko
2012
27/12/2012
INTERNATIONAL-SAITL-D 2012-20
INTERNATIONAL-SAITL-D 2012-20 du 17-04-2012
Relative à l'éligibilité des dépenses pour les programmes de promotion vitivinicole dans les pays tiers
INTERNATIONAL-SAITL-D 2012-20 du 17-04-2012.pdf
1,1 Mo
2009
27/12/2012
Arrêté du 16-02-09 définissant les conditions d'éligibilités
Arrêté du 16 février 2009 définissant les conditions de mise en oeuvre des
mesures de promotion dans les pays tiers, éligibles au financement par les
enveloppes nationales définies par le règlement (CE)...
Arrêté du 16-02-09 définissant les conditions d'éligibilités.pdf
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ARCHIVES 2013
07/01/2013
Sur les 9 marchés de référence
COTATION DES VEAUX DE 8 J A 4 SEM SUR LES MARCHES DE REFERENCE
2012_52_05-13.pdf
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ARCHIVES 2013
07/01/2013
Synthèse nationale
COTATION NATIONALE DES VEAUX DE 8 J A 4 SEM
2012_52_05-35.pdf
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DOCUMENTATION SPECIFIQUE
30/12/2012
Modèle de courrier pour demande de paiement Promotion vitivinicole
Demande de paiement d’acompte ou solde pour une phase.
A utiliser dans le cadre de la convention avec FranceAgriMer relative au soutien d’un programme de promotion sur les marchés des pays tiers.
0-Modele-courrier-demande-paiement.doc
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DOCUMENTATION SPECIFIQUE
30/12/2012
Modèle pour les rapports d'activité
Rapport d’activités par phase :
Description de la mise en œuvre du programme et de ses actions; Présentation des actions pour chaque pays cible
Fournir pour chaque action toutes les informations nécessaires...
1-Modele-rapports-activite.doc
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DOCUMENTATION SPECIFIQUE
30/12/2012
ERD ( Etat récapitulatif des dépenses ) - Promotion Pure & Voyages _ Version du 07/11/13
Fichier Excel
Certifié conforme et sincère par le dirigeant de l’entreprise (et par le Commissaire aux comptes le cas échéant),
en attestation du paiement et de la comptabilisation des factures.
Signature...
2-Maquette-Etats-recapitulatifs-depenses-ERD.xls
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DOCUMENTATION SPECIFIQUE
30/12/2012
Déclaration des autres financements publics
Déclaration des autres financements publics par phase, pour l’exécution des actions de promotion de ses vins hors de l’Union Européenne, faisant l’objet de la convention
A vérifier auprès de ses partenaires,...
3-Declaration-autres-financements-publics.doc
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DOCUMENTATION SPECIFIQUE
30/12/2012
Attestation de valorisation des échantillons
Valorisation des échantillons nécessaires au programme de promotion de promotion par phase. Rappel des dispositions liant l’opérateur et FranceAgriMer
Méthode ou références de la valorisation des échantillons...
4-Attestation-valorisation-echantillons.doc
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