Etudes et synthèses
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38766 résultats correspondant à votre recherche.
2011
15/06/2011
Arrêté du 7 juin 2011 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble pour la campagne 2010 / 2011
Arrêté du 7 juin 2011 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble - Campagne 2010 / 2011
Arrete_RS_10-11_JO.pdf
476 Ko
Céré-hebdo
23/02/2011
Céré-hebdo - 588 du 24 février 2011
Flash Info Hebdomadaire sur les céréales
Céré-hebdo - l'actualité Bruxelloise
cere-hebdo-2402.pdf
148 Ko
2011
28/11/2011
Analyse économique de la filière viandes blanches de FranceAgriMer - Filière Porcine
Note de conjoncture du Conseil Spécialisé du 29 septembre 2011.
08-Note-Conjoncture-PORC.pdf
391 Ko
2011
15/06/2011
Arrêté du 6 juin 2011 modifiant l’arrêté du 26 mai 2009 relatif aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble
Arrêté du 6 juin 2011 modifiant l’arrêté du 26 mai 2009 relatif aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble.
ARRETE_RS_PLURIANNUel_modif 06-06-11.pdf
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21/11/2011
FILIERES/SIQ/D 2011-43 - Décisions relative au frais d’agrément et de certification de la filière vin
Décision modificative de la décision FILIERE/SIQ/D 2010-80 du 28 décembre 2010 relative au frais d'agrément et de certification des vins ne bénéficiant pas d'une appellation d'origine protégée ou d'une...
FILIERES_SIQ D 2011-43 vins.pdf
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Archives
03/10/2011
AIDES/SAN/D 2011-46 - accompagnement financier pour l'élevage dans le secteur porcin
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative aux modalités d'accompagnement financier des investissements pour l'amélioration des pratiques d'élevage dans le secteur porcin.
AIDES-SAN-D-2011-46 porcs accomp financier.pdf
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22/03/2011
FILIERES/SEM/D 2011-16 - Mise en place d'une aide aux entreprises viticoles.
La présente décision précise les modalités de mise en oeuvre d'une aide "de minimis" accordée sous forme d'un crédit relai aux entreprises viticoles bénéficiaires de l'aide à l'investissement de l'OCM...
FILIERE-SEM-D 2011-16 minimis.pdf
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03/08/2011
AIDES/SAN/D 2011-39 - modalités de financement d'actions techniques ou de frais liés à des missions de contrôles
La présente décision a pour objectif de définir les modalités de financement d'actions techniques ou de frais liés à des missions de contrôles réalisés pour le compte de l'établissement :
- pour certaines...
AF-SIQ-D 2011-39 Analyses contro¦éles.pdf
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2010
15/12/2010
FILIERES/SIQ/D 2010-79 - Plan de contrôle des vins sans indication géographique avec mention du (ou des ) cépage(s) ou du millésime (VSIG)
Plan de contrôle des vins sans indication géographique avec mention du (ou des ) cépage(s) ou du millésime (VSIG)
)a¦ÇFILIERES SIQ 2010-79.pdf
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05/01/2011
FILIERE/SIQ/D 2011-01 - Décision relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation
Décision modificative de la décision FILIERE/SIQ/D2010-77 relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERE-SIQ-D 2011-01-experimentation.pdf
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2010
30/11/2010
AIDES/GECRI/D 2010-70 - Décision modificative relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) 2010
Décision modificative relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) 2010 à destination des exploitations ostréicoles victimes de surmortalités de naissains et/ou de demi-élevages affectant ce secteur.
AIDES GECRI D 2010-70.pdf
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2010
22/06/2010
AIDES/SACSPE/D 2010-40 - Forme des garanties acceptées à l'appui des demandes d'aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble
Forme des garanties acceptées à l'appui des demandes d'aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble.
AIDES SACSPE D 2010-40 Restructuration vignovle.pdf
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2010
09/02/2010
AIDES/GECRI/D 2010-03 - Avenant à la décision AIDES/GECRI/D2009-26 du 30 octobre 2009 relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC)
Avenant à la décision AIDES/GECRI/D2009-26 du 30 octobre 2009 relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) à destination des exploitations ostréicoles victimes de surmortalités de naissains et/ou de...
AIDES_GECRI_D 2010-03.PDF
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18/10/2011
AIDES/SAN/D 2011-52 - Dispositif transitoire relatif aux aides à la construction ou à l'aménagement de serres maraîchères
Décision du Directeur général de FanceAgriMer concernant le dispositif transitoire relatif aux aides à la construction ou à l'aménagement de serres maraîchères.
AIDES-SAN-D-2011-52-Ame¦Çnag-serres.pdf
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2010
09/02/2010
AIDES/GECRI/D 2010-04 - Modalités de mise en œuvre de la mesure d'accompagnement des pêcheurs professionnels en eau douce
Modalités de mise en œuvre de la mesure d'accompagnement des pêcheurs professionnels en eau douce touchés par les interdictions de commercialisation des poissons du fait de la pollution par les PCB.
AIDES_GECRI_D 2010-04.PDF
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2010
04/03/2010
AIDES/GECRI/D 2010-08 - Modalités de mise en œuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) pour les départements d'Outre-mer (DOM)
Modalités de mise en œuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture pour les départements d'Outre-mer (DOM).
AIDES_GECRI_D 2010-08 du 5 mars 2010.PDF
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Archives
03/08/2011
ARBORIAL/SG/D 2011-38 - Prise en charge des frais des missions
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative aux modalités de prise en charge des frais des missions pouvant justifier le dépassement de forfait prévu par le décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006.
ARBORIAL-SG-D 2011-38 Frais de de¦üplacement.pdf
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