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RR IdF du 01/12 - Présentation focus sur la région céréalière Ile-de-France | 03/12/2017
Rencontre régionale Ile de France : Présentation focus sur la région céréalière Ile-de-France
Présentati...pdf
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RR IdF du 01/12 - Présentation France Export Céréales | 03/12/2017
Rencontre régionale Ile de France : Présentation France Export Céréales
Présentati...pdf
3,9 Mo
Le guichet national unique de dédouanement | 05/10/2017
Cette publication présente le "GUN", guichet national unique de dédouanement, dispositif piloté par la Direction générale des douanes et droits indirects auquel FranceAgriMer participe.
le-guichet...pdf
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Catalogue des publications 2016 | 19/03/2017
Catalogue des publications 2016 de FranceAgriMer
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21 Mo
Note 05-2016 d'information relative aux obligations en matière de certificat d’importation et d’exportation. | 30/11/2016
Note 05-2016 du 01/12/2016 - OBLIGATIONS EN MATIERE DE CERTIFICAT D’IMPORTATION ET D’EXPORTATION
Note 5 cer...pdf
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Note 04-2016 d'information relative aux garanties bancaires en matière de certificat d’importation et d’exportation | 24/10/2016
Note 04-2016 d'information relative aux garanties bancaires en matière de certificat d’importation et d’exportation
Note 04-16...pdf
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Note aux opérateurs n° 02/2016 : Précisions relatives à la preuve de sortie du territoire | 28/04/2016
Note aux opérateurs n° 02/2016 : Précisions relatives à la preuve de sortie du territoire / exemplaire de contrôle T5 dans le cadre de l’entrée en vigueur du code des douanes de l’Union au 1er mai 2016
Note 02-20...pdf
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Note aux opérateurs n°1/2012 : Opérations de transbordement dans la Communauté européenne | 03/01/2012
Opérations de transbordement dans la Communauté européenne
Exportation par mer au cours de l’année 2012
Application de l’art 10 § 1 du règlement (CE) n° 612/2009
Note012012...pdf
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Note aux opérateurs numéro 6/2010 : Délivrance des certificats dans les DOM | 25/03/2010
Sous la compétence des seuls Directeurs régionaux des douanes et droits indirects.
Nop10-006.pdf
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Exportation par mer au cours de l'année 2010 | 27/12/2009
Note aux opérateurs n°1 / 2010. Opérations de transbordement dans la Communauté.
Nop10-001.pdf
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