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Etudes et synthèses

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2020
17/07/2020

OCM - RÈGLEMENT (UE) N° 1308/2013 du 17 décembre 2013

Le présent règlement établit une organisation commune des marchés pour les produits agricoles, c'est-à-dire tous les produits énumérés à l'annexe I des traités, à l'exclusion des produits de la pêche et...
T1-REG1308-2013_OCM.pdf   1,1 Mo
2020
17/07/2020

OCM - RÈGLEMENT (CE) No 1850/2006 du 14 décembre 2006

Le présent règlement établit les modalités relatives à la certification du houblon et des produits du houblon.
T2-REG1850-2006_Certification.pdf   112 Ko

Houblon - 1 - Questions d’ordre économique

Houblon - 2 - Questions d’ordre réglementaire

Houblon - 1 - Questions d’ordre économique - 01.La certification est-elle payante ?

Houblon - 1 - Questions d’ordre économique - 02.Quels sont les tarifs de certification ?

Houblon - 2 - Questions d’ordre réglementaire - 01.Dois-je disposer d’un statut particulier pour déclarer mes plantations de houblon ?

Houblon - 2 - Questions d’ordre réglementaire - 02.Dans quels cas la certification du houblon est-elle obligatoire ?

Houblon - 2 - Questions d’ordre réglementaire - 03.Quelle différence entre houblon préparé et non préparé ?

Houblon - 2 - Questions d’ordre réglementaire - 04.Qu’entend-on par déchets de houblon ?

Houblon - 2 - Questions d’ordre réglementaire - 05.Qu’est-ce qu’un lot ?

Houblon - 2 - Questions d’ordre réglementaire - 06.Lors de ma demande d'agrément est - ce qu’une description de mon matériel de pesage est suffisan...

Houblon - 2 - Questions d’ordre réglementaire - 07.Quel est le matériel de pesée obligatoire ?

Houblon - 2 - Questions d’ordre réglementaire - 08.Est ce la même demande d’agrément pour certifier du houblon en cônes et des pellets ?

Houblon - 2 - Questions d’ordre réglementaire - 09.Quel type de tamis utilisé pour réaliser les analyses de déchets ?

Houblon - 2 - Questions d’ordre réglementaire - 10.Peut-on demander une demande d'agrément et les certificats simultanément ?

Houblon - 2 - Questions d’ordre réglementaire - 11.A quel moment dois-je procéder aux prélèvements (échantillonnage)

Houblon - 2 - Questions d’ordre réglementaire - 12.Existe – -t-il une liste de laboratoire accrédités COFRAC LAB GTA 78 ?

Houblon - 2 - Questions d’ordre réglementaire - 13.Qui peut vendre son houblon une fois qu'il est certifié ?

Houblon - 2 - Questions d’ordre réglementaire - 14.Nous sommes après le 31 mars, puis-je demander un certificat ?

Houblon - 2 - Questions d’ordre réglementaire - 15.Puis-je demander simultanément mon certificat pour le houblon transformé en pellets et celui ini...

Houblon - 2 - Questions d’ordre réglementaire - 16.J’ai alloti un lot sans reconditionnement, dois-je refaire les analyses ? Dois-je refaire une de...

Houblon - 2 - Questions d’ordre réglementaire - 17.Dois-je faire une nouvelle demande de certification pour tout nouveau conditionnement ?

Houblon - 2 - Questions d’ordre réglementaire - 18.Dois-je transmettre les résultats d’analyses du laboratoire à chaque demande de certificat ?

Houblon - 2 - Questions d’ordre réglementaire - 19.Dois-je fournir à un même client autant de certificats qu’il m’achète de lots différents ? (ex :...

Houblon - 2 - Questions d’ordre réglementaire - 20.Dans quel délai puis-je obtenir mes certificats ?

Houblon - 2 - Questions d’ordre réglementaire - 21.Quelle est la fréquence des contrôles sur place ?

Houblon - 2 - Questions d’ordre réglementaire - 22.Quelles sont les conséquences en cas de non-conformités constatées lors des contrôles?

Houblon - 2 - Questions d’ordre réglementaire - 23.Où se trouvent les modèles de documents à utiliser ?
Lettre d’information Commission Internationale
10/07/2020

Commission Internationale Lettre n°6 - Juillet 2020

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LETTRE D'INFORMATION N°6 COMMISSION INTERNATIONALE.pdf   728 Ko