Etudes et synthèses
La direction Marchés, études et prospective de FranceAgriMer publie régulièrement des études et synthèses sur des sujets variés (consommation, études variétales, coûts de production, etc.).
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38766 résultats correspondant à votre recherche.
Houblon - 2 - Questions d’ordre réglementaire - 20.Dans quel délai puis-je obtenir mes certificats ?
Houblon - 2 - Questions d’ordre réglementaire - 21.Quelle est la fréquence des contrôles sur place ?
Lettre d’information Commission Internationale
10/07/2020
Commission Internationale Lettre n°6 - Juillet 2020
Retrouver les dernières nouvelles de la Commission Internationale
LETTRE D'INFORMATION N°6 COMMISSION INTERNATIONALE.pdf
728 Ko
Info'Riz
17/07/2020
Info riz n° 211 du 10 juillet 2020
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
Info riz N°211.pdf
182 Ko
2020
17/07/2020
OCM - RÈGLEMENT (CE) No 1295/2008 du 18 décembre 2008
Relatif à l'importation du houblon en provenance des pays tiers (version codifiée)
T4-REG1295-2008_importation.pdf
165 Ko
2020
17/07/2020
OCM - RÈGLEMENT (UE) N o 173/2011 du 23 février 2011
Relatif aux modalités de certification du houblon et des produits du houblon
T3-REG173-2011_Communication.pdf
853 Ko
Oblig Certificats
17/07/2020
1-Extrait_REG1850-2006 OCM Houblon
ANNEXE I : EXIGENCES MINIMALES DE COMMERCIALISATION DU HOUBLON EN CÔNES
1-Extrait_REG1850-2006OCM_Houblon_Exigences_Minimales_Houblon_Cones.pdf
20 Ko
Oblig Certificats
17/07/2020
2-Liste officielle Exploitations Centres Agrees 2019
Liste des centres de certification et exploitations agrées par FranceAgrimer pour la certification du houblon
2-ListeofficielleExploitationsCentresAgrees2019.pdf
95 Ko
Oblig Certificats
17/07/2020
3-Protocole Echantillonnage
Dans le cadre de la certification, le houblon présenté doit être conforme aux conditions visées par le règlement (CE) n°1850/2006 relatif aux modalités de certification du houblon et des produits du houblon,
3-ProtocoleEchantillonnage.pdf
145 Ko
Oblig Certificats
17/07/2020
M1-Formulaire Declaration Surfaces Plantations
Déclaration de surfaces de plantations de variétés par le planteur
M1-FormulaireDeclarationSurfacesPlantations.docx
111 Ko
Oblig Certificats
17/07/2020
M3-Modele Demande agrément
DEMANDE D’AGREMENT POUR ETRE EXPLOITATION OU CENTRE DE CERTIFICATION
M3-ModeleDemande agrément.docx
123 Ko
Oblig Certificats
17/07/2020
M4-Modele Demande Certificats
Demande Certificats
M4-ModeleDemandeCertificats.docx
121 Ko
2020
19/06/2020
5. Demander une habilitation
Demander une habilitation
E2_guide_Demandehabilitation_V1_20170921.pdf
720 Ko
2020
19/06/2020
6. Valider une habilitation
Valider une habilitation
E2_guide_Validerhabilitation_V1_20170921.pdf
608 Ko
2020
19/06/2020
7. Valider une habilitation
Valider une habilitation
E2_guide_Validerhabilitation_V1_20170921.pdf
608 Ko
Présentation de la conjoncture
19/06/2020
Diaporama Présentation des marchés céréaliers - Monde, Union européenne, France-Juin 2020
Le diaporama ci-dessous, présenté au Conseil spécialisé "Grandes cultures-marché céréaliers" du 10 juin 2020, retrace les grandes évolutions des marchés céréaliers au niveau mondial, européen et français...
PPT_CONJ_CSGC_MC_juin.pdf
2 Mo
2019
19/06/2020
Décision INTV-GPASV-2019-21 restructuration 2019/2020 consolidée
Décision INTV-GPASV-2019-21 restructuration 2019/2020 consolidée
INTV-GPASV-2019-21 restructuration 19-20_consolidée 2020-05-28.pdf
737 Ko
2019
19/06/2020
Schéma récapitulatif Modification demande d'aide-Demande de paiement
Schéma récapitulatif Modification demande d'aide-Demande de paiement
Schéma récapitulatif DAC-DP.pdf
566 Ko
Note de conjoncture
19/06/2020
Indicateurs de suivi des marchés céréaliers - Monde, Union européenne, France- Juin 2020
Cette note de conjoncture de juinl 2020 permet de suivre l'évolution des marchés céréaliers au niveau mondial, européen et français mois par mois à travers plusieurs indicateurs.
PAN-MARCHE M_UE_FR JUIN.pdf
613 Ko
soutien à la distillation de crise plan 2019-2023
22/06/2020
Formulaire d'engagement DC1Bis 2020 - négociant
Distillation de crise des vins AOC – IGP et VSIG - Engagement unique de distillation 2019/2020
ANNEXE DC-1BIS-2019/2020
Formulaire engagement DC1BIS 2020 négociant.pdf
124 Ko